92 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9301.10.10.00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - Canons | Free |
| 9301.10.90.00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - Autres | 7% |
| 9301.20.00.00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires | 7% |
| 9301.90.10 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils | Free |
| 9301.90.10.10 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiques | Free |
| 9301.90.10.21 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - À culasse | Free |
| 9301.90.10.22 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Semi-automatiques | Free |
| 9301.90.10.23 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Entièrement automatiques | Free |
| 9301.90.10.29 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Autres | Free |
| 9301.90.10.30 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitrailleuses | Free |
| 9301.90.10.41 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Entièrement automatiques | Free |
| 9301.90.10.49 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Autres | Free |
| 9301.90.10.90 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres | Free |
| 9301.90.90.00 | Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Autres | 7% |
| 9302.00.00 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. | 3.5% |
| 9302.00.00.10 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Revolvers | 3.5% |
| 9302.00.00.21 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à canon simple : - Semi-automatiques | 3.5% |
| 9302.00.00.29 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à canon simple : - Autres | 3.5% |
| 9302.00.00.30 | Revolvers et pistolets, autres que ceux des nos 93.03 ou 93.04. - Pistolets, à plusieurs canons | 3.5% |
| 9303.10.00.00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon | 3.5% |
| 9303.20.10.00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Fusils de chasse à coulisse | 3.5% |
| 9303.20.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres | 3.5% |
| 9303.20.90.11 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Fusils et carabines, à canon simple : - Semi-automatiques | 3.5% |
| 9303.20.90.19 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Fusils et carabines, à canon simple : - Autres | 3.5% |
| 9303.20.90.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse - Autres - Autres | 3.5% |
| 9303.30.10.00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, sauf les carabines de tir à la cible | 7% |
| 9303.30.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres | 3.5% |
| 9303.30.90.11 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - À culasse à répétition | 3.5% |
| 9303.30.90.14 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - Semi-automatiques | 3.5% |
| 9303.30.90.19 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Carabines à percussion centrale : - Autres | 3.5% |
| 9303.30.90.90 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif - Autres - Autres | 3.5% |
| 9303.90.10.00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - Appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux | Free |
| 9303.90.90.00 | Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). - Autres - Autres | 3.5% |
| 9304.00.10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz | 3.5% |
| 9304.00.10.10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - Fusils | 3.5% |
| 9304.00.10.20 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - Pistolets | 3.5% |
| 9304.00.90 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres | 7% |
| 9304.00.90.10 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - Fusils à air comprimé | 7% |
| 9304.00.90.90 | Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres - Autres | 7% |
| 9305.10.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. | 3.5% |
| 9305.10.00.10 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Mécanismes de mise à feu | 3.5% |
| 9305.10.00.20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Carcasses | 3.5% |
| 9305.10.00.30 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Canons | 3.5% |
| 9305.10.00.40 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | 3.5% |
| 9305.10.00.50 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Chargeurs et leurs parties | 3.5% |
| 9305.10.00.60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | 3.5% |
| 9305.10.00.70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Crosses, plaquettes de crosse et plaques de couche | 3.5% |
| 9305.10.00.80 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Coulisses pour les pistolets et barillets pour les revolvers | 3.5% |
| 9305.10.00.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres | 3.5% |
| 9305.20.10.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Canons lisses | 2% |
| 9305.20.20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties | Free |
| 9305.20.20.10 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Mécanismes de mise à feu | Free |
| 9305.20.20.20 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Carcasses | Free |
| 9305.20.20.30 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Canons de carabine | Free |
| 9305.20.20.40 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | Free |
| 9305.20.20.50 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Chargeurs et leurs parties | Free |
| 9305.20.20.60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | Free |
| 9305.20.20.70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | Free |
| 9305.20.20.80 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse | Free |
| 9305.20.20.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible; Parties - Autres | Free |
| 9305.20.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres | 7.5% |
| 9305.20.90.60 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | 7.5% |
| 9305.20.90.70 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | 7.5% |
| 9305.20.90.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Autres | 7.5% |
| 9305.91.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 | 3.5% |
| 9305.91.00.11 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Mécanismes de mise à feu | 3.5% |
| 9305.91.00.12 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Carcasses | 3.5% |
| 9305.91.00.13 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Canons | 3.5% |
| 9305.91.00.14 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gaz | 3.5% |
| 9305.91.00.15 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Chargeurs et leurs parties | 3.5% |
| 9305.91.00.16 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs parties | 3.5% |
| 9305.91.00.17 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Dispositifs anti-lueur et leurs parties | 3.5% |
| 9305.91.00.18 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasse | 3.5% |
| 9305.91.00.19 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Autres | 3.5% |
| 9305.91.00.90 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Des armes de guerre du no 93.01 - Autres | 3.5% |
| 9305.99.10.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques; Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseaux | Free |
| 9305.99.90.00 | Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04. - Autres : - Autres - Autres | 3.5% |
| 9306.21.00.00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : - Cartouches | 7% |
| 9306.29.00.00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé : - Autres | Free |
| 9306.30.10.00 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Cartouches chargées d'éléments toxiques pour appareils pour la destruction des bêtes de proie; Cartouches de démarrage et leur parties, pour moteurs diesel ou semi-diesel; Cartouches à deux coups destinées à servir comme épouvantails | Free |
| 9306.30.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres | 7% |
| 9306.30.90.12 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - À percussion centrale | 7% |
| 9306.30.90.19 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres cartouches : - Autres | 7% |
| 9306.30.90.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres cartouches et leurs parties - Autres - Autres | 7% |
| 9306.90.10 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires | 3.5% |
| 9306.90.10.10 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De missiles guidés | 3.5% |
| 9306.90.10.20 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Parties des bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires - De bombes, grenades, torpilles, mines, autres missiles et munitions de guerre similaires | 3.5% |
| 9306.90.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres | 7% |
| 9306.90.90.20 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; autres munitions et projectiles et leurs parties : - Missiles guidés | 7% |
| 9306.90.90.30 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et munitions de guerre similaires; Autres munitions et projectiles | 7% |
| 9306.90.90.90 | Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches. - Autres - Autres - Autres : - Autres | 7% |
| 9307.00.00.00 | Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. | 7% |
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