Position 9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Autres
14 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 93 — Armes et munitions
9301.10.10.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - CanonsNPF Free9301.10.90.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - AutresNPF 7%9301.20.00.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similairesNPF 7%9301.90.10Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - FusilsNPF Free9301.90.10.10Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiquesNPF Free9301.90.10.21Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - À culasseNPF Free9301.90.10.22Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Semi-automatiquesNPF Free9301.90.10.23Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Entièrement automatiquesNPF Free9301.90.10.29Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - AutresNPF Free9301.90.10.30Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - MitrailleusesNPF Free9301.90.10.41Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Mitraillettes : - Entièrement automatiquesNPF Free9301.90.10.49Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - Mitraillettes : - AutresNPF Free9301.90.10.90Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - Fusils - AutresNPF Free9301.90.90.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
- Autres - AutresNPF 7%