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Code SH 9301.90.10

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 93

Code SHDescriptionTaux NPF
9301.10.10.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - CanonsFree
9301.10.90.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) : - Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) - Autres7%
9301.20.00.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires7%
9301.90.10.10Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Fusils et carabines comportant au moins un canon lisse, entièrement automatiquesFree
9301.90.10.21Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - À culasseFree
9301.90.10.22Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Semi-automatiquesFree
9301.90.10.23Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - Entièrement automatiquesFree
9301.90.10.29Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Autres fusils et carabines : - AutresFree
9301.90.10.30Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - MitrailleusesFree
9301.90.10.41Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - Entièrement automatiquesFree
9301.90.10.49Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - Mitraillettes : - AutresFree
9301.90.10.90Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Fusils - AutresFree
9301.90.90.00Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. - Autres - Autres7%