Position 9305
Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
38 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 93 — Armes et munitions
9305.10.00Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.NPF 3.5%9305.10.00.10Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Mécanismes de mise à feuNPF 3.5%9305.10.00.20Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- CarcassesNPF 3.5%9305.10.00.30Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- CanonsNPF 3.5%9305.10.00.40Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gazNPF 3.5%9305.10.00.50Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Chargeurs et leurs partiesNPF 3.5%9305.10.00.60Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs partiesNPF 3.5%9305.10.00.70Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Crosses, plaquettes de crosse et plaques de coucheNPF 3.5%9305.10.00.80Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Coulisses pour les pistolets et barillets pour les revolversNPF 3.5%9305.10.00.90Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- AutresNPF 3.5%9305.20.10.00Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Canons lissesNPF 2%9305.20.20Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
PartiesNPF Free9305.20.20.10Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Mécanismes de mise à feuNPF Free9305.20.20.20Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - CarcassesNPF Free9305.20.20.30Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Canons de carabineNPF Free9305.20.20.40Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gazNPF Free9305.20.20.50Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Chargeurs et leurs partiesNPF Free9305.20.20.60Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs partiesNPF Free9305.20.20.70Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Dispositifs anti-lueur et leurs partiesNPF Free9305.20.20.80Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasseNPF Free9305.20.20.90Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Accessoires devant servir dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et culasse mobile ou dans les carabines de calibre .22 à percussion périphérique et semi-automatiques, à l'exclusion des accessoires des carabines de tir à la cible;
Parties - AutresNPF Free9305.20.90Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - AutresNPF 7.5%9305.20.90.60Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs partiesNPF 7.5%9305.20.90.70Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - Dispositifs anti-lueur et leurs partiesNPF 7.5%9305.20.90.90Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- De fusils ou carabines du no 93.03 : - De fusils ou carabines du no 93.03 - Autres - AutresNPF 7.5%9305.91.00Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01NPF 3.5%9305.91.00.11Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Mécanismes de mise à feuNPF 3.5%9305.91.00.12Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - CarcassesNPF 3.5%9305.91.00.13Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - CanonsNPF 3.5%9305.91.00.14Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Pistons, tenons de verrouillage et amortisseurs à gazNPF 3.5%9305.91.00.15Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Chargeurs et leurs partiesNPF 3.5%9305.91.00.16Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Silencieux (dispositifs amortisseurs du bruit de la détonation) et leurs partiesNPF 3.5%9305.91.00.17Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Dispositifs anti-lueur et leurs partiesNPF 3.5%9305.91.00.18Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - Culasses, verrous (platines) et boîtes de culasseNPF 3.5%9305.91.00.19Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- De mitrailleuses, de mitraillettes, de fusils ou de carabines : - AutresNPF 3.5%9305.91.00.90Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Des armes de guerre du no 93.01
- AutresNPF 3.5%9305.99.10.00Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Autres - Parties des appareils pour la destruction des bêtes de proie par la décharge de cartouches chargées d'éléments toxiques;
Parties des appareils explosifs automatiques pour épouvanter les oiseauxNPF Free9305.99.90.00Parties et accessoires des articles des nos 93.01 à 93.04.
- Autres : - Autres - AutresNPF 3.5%