Position 9304
Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07. - Autres
6 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 93 — Armes et munitions
9304.00.10Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- Fusils et pistolets, à ressort ou à gazNPF 3.5%9304.00.10.10Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - FusilsNPF 3.5%9304.00.10.20Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- Fusils et pistolets, à ressort ou à gaz - PistoletsNPF 3.5%9304.00.90Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- AutresNPF 7%9304.00.90.10Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- Autres - Fusils à air compriméNPF 7%9304.00.90.90Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du no 93.07.
- Autres - AutresNPF 7%
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 9304
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- TED Captive Bolt Dispatch Tool9304.00.90.90