Chapitre 40 - Caoutchouc et ouvrages
141 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 17 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 40015 numérosCaoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
- 400214 numérosCaoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres
- 40031 numérosCaoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
- 40041 numérosDéchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
- 40058 numérosCaoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres
- 40062 numérosAutres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. - Autres
- 40073 numérosFils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Autres
- 40088 numérosEn caoutchouc alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
- 400914 numérosNon renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
- 401013 numérosCourroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
- 401116 numérosPneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Autres
- 401213 numérosPneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres
- 40134 numérosChambres à air, en caoutchouc. - Autres - Autres
- 40143 numérosArticles d'hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci. - Autres - Autres
- 40157 numérosVêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages. - Autres - Autres
- 401627 numérosAutres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres : - Autres - Articles devant servir à la fabrication de relais à micro-ondes, relais passifs à infrarouge passif ou une combinaison de relais à micro-ondes et passifs à infrarouge; Support de renforcement utilisés avec les meules; Vessies ou manches utilisés avec les machines servant à la fabrication de pneumatiques ou de chambres à air; Bornes et enveloppes, devant servir à la fabrication de jeux de fils pour bougies d'allumage; Contenants et leurs parties (y compris les poires expultrices), pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits; Rondelles, manches et protecteurs, devant servir à la fabrication de flexibles pour les systèmes de freinage et de direction de motocycles ou de véhicules tout-terrain; Parties devant servir à la fabrication de réservoirs d'essence et de radiateurs de rechange pour véhicules automobiles; Tampons pour voies ferrées; Devant être utilisés dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines et anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bactériens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits hypophysaires, épinéphrine et ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine) et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substances
- 40172 numérosCaoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci. - Autres
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4001.10.00.00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé | Free |
| 4001.21.00.00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Feuilles fumées | Free |
| 4001.22.00.00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) | Free |
| 4001.29.00.00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc naturel sous d'autres formes : - Autres | Free |
| 4001.30.00.00 | Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues | Free |
| 4002.11.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : - Latex | Free |
| 4002.19.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc styrène-butadiène (SBR); caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) : - Autres | Free |
| 4002.20.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc butadiène (BR) | Free |
| 4002.31.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR) | Free |
| 4002.39.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) : - Autres | Free |
| 4002.41.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : - Latex | Free |
| 4002.49.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) : - Autres | Free |
| 4002.51.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : - Latex | Free |
| 4002.59.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) : - Autres | Free |
| 4002.60.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc isoprène (IR) | Free |
| 4002.70.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM) | Free |
| 4002.80.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position | Free |
| 4002.91.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Latex | Free |
| 4002.99.00.00 | Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du no 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres | Free |
| 4003.00.00.00 | Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. | Free |
| 4004.00.00.00 | Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. | Free |
| 4005.10.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice | Free |
| 4005.10.00.10 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice - Devant servir à la fabrication de pneumatiques | Free |
| 4005.10.00.90 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice - Autres | Free |
| 4005.20.00.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Solutions; dispersions autres que celles du no 4005.10 | Free |
| 4005.91.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes | Free |
| 4005.91.00.10 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - Devant servir à la fabrication de pneumatiques | Free |
| 4005.91.00.90 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Plaques, feuilles et bandes - Autres | Free |
| 4005.99.00.00 | Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - Autres : - Autres | Free |
| 4006.10.00.00 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. - Profilés pour le rechapage | Free |
| 4006.90.00.00 | Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. - Autres | Free |
| 4007.00.10.00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Fils, non recouverts | Free |
| 4007.00.20.00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Cordes, non recouvertes | 4.5% |
| 4007.00.90.00 | Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé. - Autres | Free |
| 4008.11.00.00 | En caoutchouc alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | Free |
| 4008.19.00.00 | En caoutchouc alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | Free |
| 4008.21.00 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | Free |
| 4008.21.00.10 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Feuilles | Free |
| 4008.21.00.90 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres | Free |
| 4008.29.00 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. | Free |
| 4008.29.00.10 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Profilés | Free |
| 4008.29.00.90 | En caoutchouc non alvéolaire : - Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci. - Autres | Free |
| 4009.11.00.00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.12.00.00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.21.00.00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.22.00.00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.31.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.31.00.10 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - De radiateurs | Free |
| 4009.31.00.90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |
| 4009.32.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.32.00.20 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 | Free |
| 4009.32.00.90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |
| 4009.41.00.00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.42.00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.42.00.10 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 | Free |
| 4009.42.00.90 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |
| 4010.11.00.00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.12.00.00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.19.00.00 | Courroies transporteuses : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.31.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.31.00.10 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Pour automobiles | Free |
| 4010.31.00.90 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Autres | Free |
| 4010.32.00.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.33.00.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.34.00.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.35.00.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.36.00.00 | Courroies de transmission : - Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. | Free |
| 4010.39.10.00 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies de transmission : - Autres - Courroies de transmission de section trapézoïdale, même striées, sans fin, d'une circonférence extérieure excédant 240 cm | Free |
| 4010.39.90.00 | Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé. - Courroies de transmission : - Autres - Autres | Free |
| 4011.10.00.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) | 7% |
| 4011.20.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions | 7% |
| 4011.20.00.11 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilisés pour camions légers, à carcasse radiale | 7% |
| 4011.20.00.12 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Des types utilisés pour camions légers, autres | 7% |
| 4011.20.00.13 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Autres, à carcasse radiale | 7% |
| 4011.20.00.19 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques routiers : - Autres | 7% |
| 4011.20.00.20 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour autobus ou camions - Pneumatiques hors route : - Pneumatiques hors route | 7% |
| 4011.30.00.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour véhicules aériens | Free |
| 4011.40.00.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour motocycles | Free |
| 4011.50.00.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour bicyclettes | Free |
| 4011.70.10.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, aux niveleuses de la sous-position 8429.20 utilisés à des fins agricoles seulement, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, excavateurs locomobiles des sous-positions 8429.59 ou 8430.69 utilisés à des fins agricoles seulement, machines, appareils et engins agricoles, pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture de la position 84.32, machines, appareils et engins pour la récolte ou le battage des produits agricoles (y compris les presses à paille ou à fourrage) et faucheuses des types agricoles de la position 84.33, tracteurs de la position 87.01 actionnés par un moteur à combustion interne et utilisés à des fins agricoles seulement, et voitures épandeuses de la sous-position 8705.90, pour usages agricoles, pour l'épandage d'engrais secs ou liquides ou de gadoue; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | Free |
| 4011.70.90.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers - Autres | 6.5% |
| 4011.80.10.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Devant servir aux décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | Free |
| 4011.80.90.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle - Autres | 6.5% |
| 4011.90.10.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Devant servir aux appareils de la sous-position 8424.82, décapeuses autochargeuses des sous-positions 8429.30 ou 8430.69, machines, appareils et engins horticoles, pour la préparation ou le travail du sol et rouleaux pour pelouses ou terrains de sport de la position 84.32, et faucheuses des types horticoles (autres que les tondeuses à gazon) de la position 84.33; De dimensions 36.00 X 51 ou 40.00 X 57 | Free |
| 4011.90.90.00 | Pneumatiques neufs, en caoutchouc. - Autres : - Autres - Autres | 6.5% |
| 4012.11.00.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course) | Free |
| 4012.12.00.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour autobus ou camions | Free |
| 4012.13.00.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Des types utilisés pour véhicules aériens | Free |
| 4012.19.00.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques rechapés : - Autres | Free |
| 4012.20.10.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - De dimensions 3600 X 51 ou 4000 X 57 | Free |
| 4012.20.20.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - Du type destiné aux véhicules, y compris les tracteurs, pour le transport sur route de passagers ou de marchandises, ou aux véhicules de la position 87.05 | 6.5% |
| 4012.20.90.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Pneumatiques usagés - Autres | 6.5% |
| 4012.90.10.00 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Ruban caoutchouté pour jante (« flaps ») devant servir à la fabrication de bicyclettes ou de roues de bicyclettes | Free |
| 4012.90.90 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres | 6.5% |
| 4012.90.90.10 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages industriels pleins que l'on fixe en exerçant une pression : - Usagés | 6.5% |
| 4012.90.90.20 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandages | 6.5% |
| 4012.90.90.30 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Bandes de roulement | 6.5% |
| 4012.90.90.90 | Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en caoutchouc. - Autres - Autres - Autres : - Autres | 6.5% |
| 4013.10.00.00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions | 6.5% |
| 4013.20.00.00 | Chambres à air, en caoutchouc. - Des types utilisés pour bicyclettes | Free |
À propos du chapitre 40
Le chapitre 40 du tarif des douanes canadien couvre caoutchouc et ouvrages. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 7.0 % (moyenne 1.3 %).
81 sur 100 articles (81 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (1.3 %) | $125 |
| TPS 5 % | $506 |
| Coût total (avant fret) | $10 631 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 40 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 40 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 40 couvre caoutchouc et ouvrages. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 7.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 40 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 40 est de 1.3 %. La majorité des articles (81 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (1.3 %), les droits seraient d’environ 125 $, plus la TPS de 5 % (506 $), pour un total de 10 631 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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