Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05
Unité: KGMFree
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
Obtenez un calcul complet des droits, taxes et frais pour le code SH 4009.42.00.10, incluant les surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales.
Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 40
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4009.11.00.00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.12.00.00 | Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.21.00.00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.22.00.00 | Renforcés seulement à l'aide de métal ou autrement associés seulement à du métal : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.31.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.31.00.10 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - De radiateurs | Free |
| 4009.31.00.90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |
| 4009.32.00 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.32.00.20 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Tuyaux de freins, pour les véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03, 87.04 ou 87.05 | Free |
| 4009.32.00.90 | Renforcés seulement à l'aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |
| 4009.41.00.00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.42.00 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). | Free |
| 4009.42.00.90 | Renforcés à l'aide d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières : - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple). - Autres | Free |