33 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9701.21.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.21.10.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Peintures | Free |
| 9701.21.10.90 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
| 9701.21.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Autres | 5.5% |
| 9701.22.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.22.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - Autres | 7% |
| 9701.29.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.29.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - Autres | 7% |
| 9701.91.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.91.10.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Peintures | Free |
| 9701.91.10.90 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
| 9701.91.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Autres | 5.5% |
| 9701.92.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.92.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - Autres | 7% |
| 9701.99.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.99.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Autres | 7% |
| 9702.10.00.00 | Gravures, estampes et lithographies originales. - Ayant plus de 100 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9702.90.00.00 | Gravures, estampes et lithographies originales. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9703.10.00.00 | Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. - Ayant plus de 100 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9703.90.00.00 | Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9704.00.00.00 | Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 49.07Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.10.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historiqueNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.21.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - Spécimens humains et leurs partiesNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.22.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs partiesNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.29.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.31.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : - Ayant plus de 100 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9705.39.00.00 | Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9706.10.00 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - Ayant plus de 250 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9706.10.00.10 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - Ayant plus de 250 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Armes à feu | Free |
| 9706.10.00.90 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - Ayant plus de 250 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
| 9706.90.00 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9706.90.00.10 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Armes à feu | Free |
| 9706.90.00.90 | Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur