Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - Autres
Unité: NMB7%
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 97
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9701.21.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.21.10.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Peintures | Free |
| 9701.21.10.90 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
| 9701.21.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Autres | 5.5% |
| 9701.22.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.22.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - Autres | 7% |
| 9701.29.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.29.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - Autres | 7% |
| 9701.91.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.91.10.10 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Peintures | Free |
| 9701.91.10.90 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres | Free |
| 9701.91.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Autres | 5.5% |
| 9701.92.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.99.10.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 9701.99.90.00 | Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Autres | 7% |