Position 9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historiqueNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
6 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 97 — Objets d'art, antiquités
9705.10.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historiqueNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9705.21.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - Spécimens humains et leurs partiesNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9705.22.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - Espèces éteintes ou menacées d'extinction, et leurs partiesNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9705.29.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt zoologique, botanique, minéralogique, anatomique ou paléontologique : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9705.31.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : - Ayant plus de 100 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9705.39.00.00Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique. - Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 9705
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- Taxidermied Animal Skulls9705.29.00.00