Position 9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Autres
16 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 97 — Objets d'art, antiquités
9701.21.10Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.21.10.10Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - PeinturesNPF Free9701.21.10.90Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - AutresNPF Free9701.21.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Tableaux, peintures et dessins - AutresNPF 5.5%9701.22.10.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.22.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Mosaïques - AutresNPF 7%9701.29.10.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.29.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Ayant plus de 100 ans d'âge : - Autres - AutresNPF 7%9701.91.10Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.91.10.10Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - PeinturesNPF Free9701.91.10.90Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - AutresNPF Free9701.91.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Tableaux, peintures et dessins - AutresNPF 5.5%9701.92.10.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - Originaux faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.92.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Mosaïques - AutresNPF 7%9701.99.10.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - Collages originaux et plaques décoratives analogues faits par des artistes
Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9701.99.90.00Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du no 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires. - Autres : - Autres - AutresNPF 7%