Position 9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
2 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 97 — Objets d'art, antiquités
9703.10.00.00Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
- Ayant plus de 100 ans d'âgeNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free9703.90.00.00Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
- AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free