100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8401.10.00.00 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. - Réacteurs nucléaires | Free |
| 8401.20.00.00 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties | Free |
| 8401.30.00.00 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. - Éléments combustibles (cartouches) non irradiés | Free |
| 8401.40.00.00 | Réacteurs nucléaires; éléments combustibles (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. - Parties de réacteurs nucléaires | Free |
| 8402.11.00.00 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes métriques | Free |
| 8402.12.00.00 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : - Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes métriques | Free |
| 8402.19.00.00 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières à vapeur : - Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes | Free |
| 8402.20.00.00 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Chaudières dites « à eau surchauffée » | Free |
| 8402.90.00.00 | Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». - Parties | Free |
| 8403.10.00 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. - Chaudières | Free |
| 8403.10.00.10 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. - Chaudières - Des types utilisés pour le chauffage de bâtiments, autres que domestiques | Free |
| 8403.10.00.90 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. - Chaudières - Autres | Free |
| 8403.90.00.00 | Chaudières pour le chauffage central autres que celles du no 84.02. - Parties | Free |
| 8404.10.00 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 | Free |
| 8404.10.00.10 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 - Économiseurs | Free |
| 8404.10.00.90 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. - Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 - Autres | Free |
| 8404.20.00.00 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. - Condenseurs pour machines à vapeur | Free |
| 8404.90.00.00 | Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. - Parties | Free |
| 8405.10.00.00 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. - Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs | Free |
| 8405.90.00.00 | Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. - Parties | Free |
| 8406.10.00.00 | Turbines à vapeur. - Turbines pour la propulsion de bateaux | Free |
| 8406.81.00 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MW | Free |
| 8406.81.00.10 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MW - Turbines fixes à vapeur | Free |
| 8406.81.00.90 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MW - Autres | Free |
| 8406.82.00 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MW | Free |
| 8406.82.00.10 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MW - Turbines fixes à vapeur | Free |
| 8406.82.00.90 | Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MW - Autres | Free |
| 8406.90.10.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeur | Free |
| 8406.90.21.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage | Free |
| 8406.90.22.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Rotors, finis pour assemblage final | Free |
| 8406.90.23.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Lames, rotatives ou stationnaires | Free |
| 8406.90.29.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Autres | Free |
| 8406.90.31.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties | Free |
| 8406.90.32.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage | Free |
| 8406.90.33.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties | Free |
| 8406.90.34.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, finis pour assemblage final | Free |
| 8406.90.35.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties | Free |
| 8406.90.36.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties | Free |
| 8406.90.37.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres lames, rotatives ou stationnaires | Free |
| 8406.90.39.00 | Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres | Free |
| 8407.10.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation | Free |
| 8407.10.00.20 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Neufs, d'une puissance n'excédant pas 372 kW | Free |
| 8407.10.00.30 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Neufs, d'une puissance excédant 372 kW | Free |
| 8407.10.00.40 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Usagés ou reconstruits | Free |
| 8407.21.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Du type hors-bord | Free |
| 8407.29.10.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Autres - Moteurs du type intérieur-extérieur | Free |
| 8407.29.20.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Autres - Moteurs intérieurs | 6% |
| 8407.31.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ | Free |
| 8407.32.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ | Free |
| 8407.33.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ | Free |
| 8407.33.00.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ - Pour véhicules des n°s 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.33.00.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ - Autres | Free |
| 8407.34.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ | Free |
| 8407.34.10.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ - Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.34.10.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ - Autres | Free |
| 8407.34.21.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange | Free |
| 8407.34.29 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres | Free |
| 8407.34.29.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres - Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.34.29.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres - Autres | Free |
| 8407.90.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Autres moteurs | Free |
| 8407.90.00.30 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Autres moteurs - Pour installation dans les machines ou appareils agricoles ou horticoles : - Au gaz naturel ou propane, sauf les turbines à gaz | Free |
| 8407.90.00.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Autres moteurs - Autres : - Autres | Free |
| 8408.10.00.00 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Moteurs pour la propulsion de bateaux | Free |
| 8408.20.00.00 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Moteurs des types utilisés pour la propulsion de véhicules du Chapitre 87 | Free |
| 8408.90.00 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs | Free |
| 8408.90.00.20 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Pour machines ou équipement employés en agriculture ou horticulture | Free |
| 8408.90.00.94 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Autres : - Autres, d'une puissance n'excédant pas 149,2 kW | Free |
| 8408.90.00.95 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Autres : - Autres, d'une puissance excédant 149,2 kW, mais n'excédant pas 373 kW | Free |
| 8408.90.00.96 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Autres : - Autres, d'une puissance excédant 373 kW, mais n'excédant pas 746 kW | Free |
| 8408.90.00.97 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Autres : - Autres, d'une puissance excédant 746 kW, mais n'excédant pas 1 119 kW | Free |
| 8408.90.00.98 | Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel). - Autres moteurs - Autres : - Autres, d'une puissance excédant 1 119 kW | Free |
| 8409.10.00.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - De moteurs pour l'aviation | Free |
| 8409.91.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles | Free |
| 8409.91.00.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Segments de pistons moulés : - Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8409.91.00.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Des moteurs pour la propulsion de bateaux | Free |
| 8409.91.00.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Autres | Free |
| 8409.99.00 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres | Free |
| 8409.99.00.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Segments de pistons moulés; Injecteurs et leurs parties : - Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8409.99.00.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Des moteurs pour la propulsion de bateaux | Free |
| 8409.99.00.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 8410.11.00.00 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues hydrauliques : - D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW | Free |
| 8410.12.00.00 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues hydrauliques : - D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW | Free |
| 8410.13.00.00 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Turbines et roues hydrauliques : - D'une puissance excédant 10.000 kW | Free |
| 8410.90.00.00 | Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs. - Parties, y compris les régulateurs | Free |
| 8411.11.00.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée n'excédant pas 25 kN | Free |
| 8411.12.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kN | Free |
| 8411.12.00.10 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kN - Moteurs à turbine d'aéronef : - Turbines d'aéronefs | Free |
| 8411.12.00.90 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kN - Autres | Free |
| 8411.21.00.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turbopropulseurs : - D'une puissance n'excédant pas 1 100 kW | Free |
| 8411.22.00.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turbopropulseurs : - D'une puissance excédant 1 100 kW | Free |
| 8411.81.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW | Free |
| 8411.81.00.10 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW - Turbines d'aéronefs | Free |
| 8411.81.00.90 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW - Autres | Free |
| 8411.82.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kW | Free |
| 8411.82.00.10 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kW - Turbines d'aéronefs | Free |
| 8411.82.00.90 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kW - Autres | Free |
| 8411.91.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs | Free |
| 8411.91.00.20 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs - Pour les moteurs à turbine d'aéronef : - Pour turbines d'aéronefs | Free |
| 8411.91.00.90 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs - Autres | Free |
| 8411.99.00 | Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - Autres | Free |
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