Code SH 8409.91.00

Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 84

Code SHDescriptionTaux NPF
8409.10.00.00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - De moteurs pour l'aviationFree
8409.91.00.10Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Segments de pistons moulés : - Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04Free
8409.91.00.20Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - Des moteurs pour la propulsion de bateauxFree
8409.91.00.90Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles - AutresFree
8409.99.00Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - AutresFree
8409.99.00.10Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Segments de pistons moulés; Injecteurs et leurs parties : - Des moteurs des véhicules des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04Free
8409.99.00.20Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Des moteurs pour la propulsion de bateauxFree
8409.99.00.90Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des nos 84.07 ou 84.08. - Autres : - Autres - Autres : - AutresFree