Code SH 8411.82.00.10

Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kW - Turbines d'aéronefs

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 84

Code SHDescriptionTaux NPF
8411.11.00.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée n'excédant pas 25 kNFree
8411.12.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kNFree
8411.12.00.10Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kN - Moteurs à turbine d'aéronef : - Turbines d'aéronefsFree
8411.12.00.90Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turboréacteurs : - D'une poussée excédant 25 kN - AutresFree
8411.21.00.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turbopropulseurs : - D'une puissance n'excédant pas 1 100 kWFree
8411.22.00.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Turbopropulseurs : - D'une puissance excédant 1 100 kWFree
8411.81.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kWFree
8411.81.00.10Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW - Turbines d'aéronefsFree
8411.81.00.90Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW - AutresFree
8411.82.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kWFree
8411.82.00.90Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Autres turbines à gaz : - D'une puissance excédant 5.000 kW - AutresFree
8411.91.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseursFree
8411.91.00.20Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs - Pour les moteurs à turbine d'aéronef : - Pour turbines d'aéronefsFree
8411.91.00.90Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - De turboréacteurs ou de turbopropulseurs - AutresFree
8411.99.00Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - AutresFree
8411.99.00.30Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - Autres - Pour aéronefsFree
8411.99.00.90Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. - Parties : - Autres - AutresFree