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Code SH 8406.90.23.00

Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Lames, rotatives ou stationnaires

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 84

Code SHDescriptionTaux NPF
8406.10.00.00Turbines à vapeur. - Turbines pour la propulsion de bateauxFree
8406.81.00Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MWFree
8406.81.00.10Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MW - Turbines fixes à vapeurFree
8406.81.00.90Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance excédant 40 MW - AutresFree
8406.82.00Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MWFree
8406.82.00.10Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MW - Turbines fixes à vapeurFree
8406.82.00.90Turbines à vapeur. - Autres turbines : - D'une puissance n'excédant pas 40 MW - AutresFree
8406.90.10.00Turbines à vapeur. - Parties - Couronnes d'aubes, disques pour arbres et arbres, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs parties; Régulateurs de vitesse du type électromécanique et leurs parties, pour turbines à vapeurFree
8406.90.21.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlèvement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtageFree
8406.90.22.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - Rotors, finis pour assemblage finalFree
8406.90.29.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises du no tarifaire 8406.10.00 : - AutresFree
8406.90.31.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtage, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesFree
8406.90.32.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, simplement nettoyés ou usinés pour l'enlevement des bavures, des amorces de coulée, des jets de coulée ou des évents ou pour permettre l'installation dans des machines d'apprêtageFree
8406.90.33.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Rotors, finis pour assemblage final, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesFree
8406.90.34.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, finis pour assemblage finalFree
8406.90.35.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres rotors, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesFree
8406.90.36.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Lames, rotatives ou stationnaires, entièrement ou en majeure partie de métal, devant servir à la réparation ou à la remise à neuf des turbines à vapeur ou de leurs partiesFree
8406.90.37.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - Autres lames, rotatives ou stationnairesFree
8406.90.39.00Turbines à vapeur. - Parties - Autres parties des marchandises des nos tarifaires 8406.81.00 ou 8406.82.00 : - AutresFree