Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³
Unité: NMBFree
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | Free |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
Obtenez un calcul complet des droits, taxes et frais pour le code SH 8407.33.00, incluant les surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales.
Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 84
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8407.10.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation | Free |
| 8407.10.00.20 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Neufs, d'une puissance n'excédant pas 372 kW | Free |
| 8407.10.00.30 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Neufs, d'une puissance excédant 372 kW | Free |
| 8407.10.00.40 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour l'aviation - Usagés ou reconstruits | Free |
| 8407.21.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Du type hors-bord | Free |
| 8407.29.10.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Autres - Moteurs du type intérieur-extérieur | Free |
| 8407.29.20.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs pour la propulsion de bateaux : - Autres - Moteurs intérieurs | 6% |
| 8407.31.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ | Free |
| 8407.32.00.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³ | Free |
| 8407.33.00.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ - Pour véhicules des n°s 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.33.00.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³ - Autres | Free |
| 8407.34.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ | Free |
| 8407.34.10.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ - Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.34.10.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée n'excédant pas 2.000 cm³ - Autres | Free |
| 8407.34.21.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Devant servir à la réparation de tracteurs routiers pour semi-remorques, de véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus (chauffeur inclus), d'ambulances, de corbillards, de véhicules automobiles pour le transport de marchandises, de voitures de lutte contre l'incendie, ou de châssis de ces véhicules, ou devant servir à la fabrication de parties de rechange | Free |
| 8407.34.29 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres | Free |
| 8407.34.29.10 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres - Pour tracteurs des sous-positions nos 8701.21 à 8701.29 ou véhicules des positions nos 87.02, 87.03 ou 87.04 | Free |
| 8407.34.29.90 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 : - D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ - D'une cylindrée excédant 2.000 cm³ : - Autres - Autres | Free |
| 8407.90.00 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Autres moteurs | Free |
| 8407.90.00.30 | Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). - Autres moteurs - Pour installation dans les machines ou appareils agricoles ou horticoles : - Au gaz naturel ou propane, sauf les turbines à gaz | Free |