100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2701.11.00 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Anthracite | Free |
| 2701.11.00.30 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Anthracite - Boulets, petits boulets ou noix | Free |
| 2701.11.00.40 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Anthracite - Paillettes | Free |
| 2701.11.00.90 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Anthracite - Autres | Free |
| 2701.12.00 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Houille bitumineuse | Free |
| 2701.12.00.11 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Houille bitumineuse - Houille métallurgique : - Très volatile | Free |
| 2701.12.00.12 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Houille bitumineuse - Houille métallurgique : - Peu volatile | Free |
| 2701.12.00.91 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Houille bitumineuse - Autres : - Très volatiles | Free |
| 2701.12.00.92 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Houille bitumineuse - Autres : - Peu volatiles | Free |
| 2701.19.00 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Autres houilles | Free |
| 2701.19.00.10 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Autres houilles - Houilles sub-bitumineunes | Free |
| 2701.19.00.90 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées : - Autres houilles - Autres | Free |
| 2701.20.00.00 | Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille. - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille | Free |
| 2702.10.00.00 | Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés | Free |
| 2702.20.00.00 | Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. - Lignites agglomérés | Free |
| 2703.00.00.00 | Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. | 6.5% |
| 2704.00.00 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. | Free |
| 2704.00.00.11 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. - Coke et semi-coke de houille : - Convenables pour être vendus en tant que combustibles | Free |
| 2704.00.00.19 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. - Coke et semi-coke de houille : - Autres | Free |
| 2704.00.00.90 | Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. - Autres | Free |
| 2705.00.00.00 | Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. | Free |
| 2706.00.00.00 | Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. | Free |
| 2707.10.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Benzol (benzène) | Free |
| 2707.20.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Toluol (toluène) | Free |
| 2707.30.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Xylol (xylènes) | Free |
| 2707.40.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Naphtalène | Free |
| 2707.50.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ISO 3405 (équivalente à la méthode ASTM D 86) | Free |
| 2707.91.00.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Huiles de créosote | Free |
| 2707.99.00 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Autres | Free |
| 2707.99.00.10 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Autres - Charges d'alimentation pour noir de carbone | Free |
| 2707.99.00.90 | Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. - Autres : - Autres - Autres | Free |
| 2708.10.00.00 | Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. - Brai | Free |
| 2708.20.00.00 | Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux. - Coke de brai | Free |
| 2709.00.00 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 2709.00.00.30 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densité relative de 0,9042 ou plus (moins de 25 °A.P.I.) | Free |
| 2709.00.00.41 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - Condensats, provenant entièrement du gaz naturel | Free |
| 2709.00.00.42 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - Pétrole brut synthétique ayant une densité relative de 0,8708 à 0,8348 (31,0 ° - 38,0 ° A.P.I.) et une teneur typique en soufre inférieure à 0,2% en poids | Free |
| 2709.00.00.49 | Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - Autres | Free |
| 2710.12.10.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation | Free |
| 2710.12.20.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail | 5% |
| 2710.12.90 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 2710.12.90.11 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Avec plomb | Free |
| 2710.12.90.14 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Sans plomb, ordinaire | Free |
| 2710.12.90.16 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Sans plomb, super | Free |
| 2710.12.90.19 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Essence pour moteurs, y compris les essences d'aviation : - Autres | Free |
| 2710.12.90.20 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Carburéacteur, naphte (type B) | Free |
| 2710.12.90.31 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Naphtes, à l'exclusion de carburéacteur d'aviation : - Pour peintures et nettoyants | Free |
| 2710.12.90.39 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Naphtes, à l'exclusion de carburéacteur d'aviation : - Autres | Free |
| 2710.12.90.91 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Charges d'alimentation de raffinerie, à l'exclusion du gas de pétrole | Free |
| 2710.12.90.92 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Huiles de mélange, pour combustibles à moteur | Free |
| 2710.12.90.93 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Alkylat dérivé du pétrole | Free |
| 2710.12.90.94 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Essence naturelle entièrement dérivéé du gaz naturel | Free |
| 2710.12.90.99 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Huiles légères et préparations - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Autres | Free |
| 2710.19.10.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Huiles minérales blanches (qualité USP, BP ou NF);Huiles naphténiques devant servir à la fabrication d'encre d'imprimerie;Huiles devant servir à la fabrication des articles de la position 38.08 ou du no tarifaire 9919.00.00 | Free |
| 2710.19.20 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes | Free |
| 2710.19.20.22 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - Pour moteurs diesel, routiers ou marins | Free |
| 2710.19.20.24 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - Huiles pour engrenages routiers | Free |
| 2710.19.20.29 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Huiles de graissage : - Autres | Free |
| 2710.19.20.30 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Huiles de base (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs) | Free |
| 2710.19.20.40 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes | Free |
| 2710.19.20.90 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Alkylènes en mélanges, ayant un très bas degré de polymérisation; Huiles de graissage ou « huiles de base » (huiles de pétrole à raffiner, sans additifs), contenant en poids plus de 50 % d'hydrocarbures synthétiques; Autres huiles blanches; Graisses de pétrole et graisses lubrifiantes - Autres | Free |
| 2710.19.30.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Résidus hydrocraqués devant servir à la fabrication d'huile à moteur, de liquide pour transmission ou de fluide hydraulique | Free |
| 2710.19.91 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail | 5% |
| 2710.19.91.20 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail - Pour moteurs diesels, routiers ou marins | 5% |
| 2710.19.91.40 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail - Huiles pour engrenages routiers | 5% |
| 2710.19.91.90 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail - Autres : - Autres | 5% |
| 2710.19.99 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 2710.19.99.11 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Kérosène, y compris le mazout n° 1, combustible pour poêle : - Carburéacteur, type kérosène (type A) | Free |
| 2710.19.99.19 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Kérosène, y compris le mazout n° 1, combustible pour poêle : - Autres | Free |
| 2710.19.99.23 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts nos 2 et 3 : - Carburant diesel mélangé avec du diesel renouvelable produit par hydrogénation (DRPH) | Free |
| 2710.19.99.24 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts nos 2 et 3 : - Carburant diesel, pour moteurs à combustion interne, contenant en poids pas plus de 0,05 % de soufre | Free |
| 2710.19.99.25 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts nos 2 et 3 : - Carburant diesel, pour moteurs à combustion interne, contenant en poids plus de 0,05 % de soufre | Free |
| 2710.19.99.29 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Mazouts nos 2 et 3 : - Autres | Free |
| 2710.19.99.31 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout no 4, contenant en poids pas plus de 0,05 % de soufre | Free |
| 2710.19.99.32 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout no 4, contenant en poids plus de 0,05 % de soufre | Free |
| 2710.19.99.33 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout n° 5 | Free |
| 2710.19.99.34 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres mazouts : - Mazout n° 6 | Free |
| 2710.19.99.93 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Diesel renouvelable produit par hydrogénation (DRPH) | Free |
| 2710.19.99.94 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Charges d'alimentation de raffinerie, à l'exclusion du gas de pétrole | Free |
| 2710.19.99.95 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Huiles de mélange, pour combustibles à moteur | Free |
| 2710.19.99.99 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles : - Autres - Autres : - AutresNote : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. - Autres : - Autres | Free |
| 2710.20.10.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles - Huiles de graissage en paquets pour la vente au détail | 5% |
| 2710.20.90.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles - Autres Note : Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
| 2710.91.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) | Free |
| 2710.91.00.10 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) - Contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration égale ou supérieure à 50 mg/kg | Free |
| 2710.91.00.90 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) - Autres, contenant des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB), même contenant des diphényles polychlorés (PCB) à une concentration inférieure à 50 mg/kg | Free |
| 2710.99.00 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Autres | Free |
| 2710.99.00.10 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Autres - Huiles et préparations d'huiles, d'une viscosité de 7,44 mm²/sec. ou plus à 37,8 °C | Free |
| 2710.99.00.90 | Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles. - Déchets d'huiles : - Autres - Autres | Free |
| 2711.11.00.00 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Gaz naturel | Free |
| 2711.12.10 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - En récipients prêts à être utilisés | 12.5% |
| 2711.12.10.10 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - En récipients prêts à être utilisés - Propane avec une pureté minimale de 90 pour cent en volume de liquide | 12.5% |
| 2711.12.10.90 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - En récipients prêts à être utilisés - Autres | 12.5% |
| 2711.12.90 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - Autres | Free |
| 2711.12.90.10 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - Autres - Propane, liquéfié,récipients prêts-à-utiliser,minimale 90 pr cent volume liquide | Free |
| 2711.12.90.90 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Propane - Autres - Autres | Free |
| 2711.13.00.00 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Butanes | Free |
| 2711.14.00.00 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Éthylène, propylène, butylène et butadiène | Free |
| 2711.19.10.00 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Autres - En récipients prêts à être utilisés | 12.5% |
| 2711.19.90 | Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. - Liquéfiés : - Autres - AutresNote: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée. | Free |
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