Position 2709
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
5 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 27 — Combustibles minéraux
2709.00.00Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.NPF Free2709.00.00.30Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
- D'une densité relative de 0,9042 ou plus (moins de 25 °A.P.I.)NPF Free2709.00.00.41Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
- D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - Condensats, provenant entièrement du gaz naturelNPF Free2709.00.00.42Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
- D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - Pétrole brut synthétique ayant une densité relative de 0,8708 à 0,8348 (31,0 ° - 38,0 ° A.P.I.) et une teneur typique en soufre inférieure à 0,2% en poidsNPF Free2709.00.00.49Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.Note: Le taux du Tarif général applicable aux marchandises du présent numéro tarifaire est le taux du Tarif de la nation la plus favorisée.
- D'une densité relative de moins de 0,9042 (25 °A.P.I. ou plus) : - AutresNPF Free