Chapitre 24 - Tabac et succédanés
45 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2401.10.10.00 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Pour être employés comme capes à la fabrication de cigares | Free |
| 2401.10.91.00 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Du type turc | 2.5% |
| 2401.10.99.00 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Autres | 5.5% |
| 2401.20.10.00 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigares | 8% |
| 2401.20.90 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres | 8% |
| 2401.20.90.20 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - De Virginie, séchés à l'air chaud | 8% |
| 2401.20.90.90 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - Autres : - Autres | 8% |
| 2401.30.00.00 | Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Déchets de tabac | 6.5% |
| 2402.10.00 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac | 8% |
| 2402.10.00.10 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - Cigares roulés à la main | 8% |
| 2402.10.00.90 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac - Autres | 8% |
| 2402.20.00.00 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Cigarettes contenant du tabac | 12.5% |
| 2402.90.00.00 | Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. - Autres | 6.5% |
| 2403.11.00.00 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Tabac pour pipe à eau visé à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre | 4% |
| 2403.19.00 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres | 4% |
| 2403.19.00.21 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - Emballé | 4% |
| 2403.19.00.22 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - À cigarette : - Non emballé | 4% |
| 2403.19.00.91 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - Emballé | 4% |
| 2403.19.00.92 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : - Autres - Autres : - Non emballé | 4% |
| 2403.91.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape | 5% |
| 2403.91.10.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - Emballé | 5% |
| 2403.91.10.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Du type utilisé comme tabac de cape - Non emballé | 5% |
| 2403.91.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares | 10% |
| 2403.91.20.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - Emballées | 10% |
| 2403.91.20.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Feuilles de tabac transformées du type utilisé comme liant de cigares - Non emballées | 10% |
| 2403.91.90 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres | 13% |
| 2403.91.90.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - Emballés | 13% |
| 2403.91.90.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués » - Autres - Non emballés | 13% |
| 2403.99.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser | 5% |
| 2403.99.10.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - Emballé | 5% |
| 2403.99.10.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Tabac à priser - Non emballé | 5% |
| 2403.99.20.00 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Succédanés de tabac fabriqués ne contenant pas de tabac | 9.5% |
| 2403.99.90 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres | 9.5% |
| 2403.99.90.10 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Tabac à mâcher : - Emballés | 9.5% |
| 2403.99.90.20 | Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. - Autres : - Autres - Autres - Non emballés | 9.5% |
| 2404.11.00.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué | 9.5% |
| 2404.11.10.00 | >Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Contenant du tabac homogénéise or reconstitué | 13% |
| 2404.11.90.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Contenant du tabac ou du tabac reconstitué - Autres du tabac | 9.5% |
| 2404.12.00.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Autres, contenant de la nicotine | Free |
| 2404.19.00.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Produits destinés à une inhalation sans combustion : - Autres | Free |
| 2404.91.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale | Free |
| 2404.91.00.10 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale - Gomme à mâcher, contenant 2 mg ou plus de nicotine | Free |
| 2404.91.00.90 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application orale - Autres | Free |
| 2404.92.00.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Pour une application percutanée | Free |
| 2404.99.00.00 | Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain. - Autres : - Autres | Free |
À propos du chapitre 24
Le chapitre 24 du tarif des douanes canadien couvre tabac et succédanés. TariffCalc répertorie 45 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 13.0 % (moyenne 6.3 %).
8 sur 45 articles (18 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (6.3 %) | $628 |
| TPS 5 % | $531 |
| Coût total (avant fret) | $11 159 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 24 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 24 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 24 couvre tabac et succédanés. Il contient 45 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 13.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 24 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 24 est de 6.3 %. 8 articles sur 45 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (6.3 %), les droits seraient d’environ 628 $, plus la TPS de 5 % (531 $), pour un total de 11 159 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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