Position 2401
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Déchets de tabac
8 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 24 — Tabac et succédanés
2401.10.10.00Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Pour être employés comme capes à la fabrication de cigaresNPF Free2401.10.91.00Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - Du type turcNPF 2.5%2401.10.99.00Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs non écôtés - Autres : - AutresNPF 5.5%2401.20.10.00Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Capes de tabacs devant servir à la fabrication de cigaresNPF 8%2401.20.90Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - AutresNPF 8%2401.20.90.20Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - De Virginie, séchés à l'air chaudNPF 8%2401.20.90.90Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Tabacs partiellement ou totalement écôtés - Autres - Autres : - AutresNPF 8%2401.30.00.00Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac. - Déchets de tabacNPF 6.5%
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 2401
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- Mapacha Tobacco Roll2401.20.90.90