Chapitre 96 - Ouvrages divers
95 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9601.10.00.00 | Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire | Free |
| 9601.90.00.00 | Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage). - Autres | 6.5% |
| 9602.00.10 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. - Cire gaufrée en rayons pour ruches; Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques; Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie | Free |
| 9602.00.10.20 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. - Cire gaufrée en rayons pour ruches; Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques; Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie - Capsules en gélatine, pour produits pharmaceutiques | Free |
| 9602.00.10.90 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. - Cire gaufrée en rayons pour ruches; Capsules en gélatine pour produits pharmaceutiques; Ambre ouvré devant servir à la fabrication de bijouterie - Autres | Free |
| 9602.00.90.00 | Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie. - Autres | 6.5% |
| 9603.10.10.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Balais | 11% |
| 9603.10.20.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non - Brosses | 7% |
| 9603.21.00.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : - Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers | 7% |
| 9603.29.00.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils : - Autres | 7% |
| 9603.30.10.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques - Pinceaux et brosses pour artistes | 7% |
| 9603.30.90.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques - Autres | Free |
| 9603.40.10.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre - Rouleaux de matières textiles | 15.5% |
| 9603.40.90 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre - Autres | 7% |
| 9603.40.90.10 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre - Autres - Brosses à peindre ou à vernir | 7% |
| 9603.40.90.20 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre - Autres - Rouleaux à peindre | 7% |
| 9603.40.90.90 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du no 9603.30); tampons et rouleaux à peindre - Autres - Autres | 7% |
| 9603.50.00.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules | Free |
| 9603.90.10.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Autres - Balais | 11% |
| 9603.90.20.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Autres - Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur | 8% |
| 9603.90.30.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Autres - Balais à franges de matières textiles | 15.5% |
| 9603.90.90.00 | Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. - Autres - Autres | 6.5% |
| 9604.00.00.00 | Tamis et cribles, à main. | 6.5% |
| 9605.00.00.00 | Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements. | 6.5% |
| 9606.10.00.00 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. - Boutons-pression et leurs parties | Free |
| 9606.21.00.00 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. - Boutons : - En matières plastiques, non recouverts de matières textiles | Free |
| 9606.22.00.00 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. - Boutons : - En métaux communs, non recouverts de matières textiles | Free |
| 9606.29.00.00 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. - Boutons : - Autres | Free |
| 9606.30.00.00 | Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons. - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons | Free |
| 9607.11.10.00 | Fermetures à glissière et leurs parties. - Fermetures à glissière : - Avec agrafes en métaux communs - Étanches à l'air et à l'eau | Free |
| 9607.11.90.00 | Fermetures à glissière et leurs parties. - Fermetures à glissière : - Avec agrafes en métaux communs - Autres | 10% |
| 9607.19.00.00 | Fermetures à glissière et leurs parties. - Fermetures à glissière : - Autres | 11% |
| 9607.20.10.00 | Fermetures à glissière et leurs parties. - Parties - De matières textiles | 11.5% |
| 9607.20.90.00 | Fermetures à glissière et leurs parties. - Parties - Autres | Free |
| 9608.10.00.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos et crayons à bille | 7% |
| 9608.20.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses | 7% |
| 9608.20.00.10 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses - À pointe fine | 7% |
| 9608.20.00.90 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses - Autres | 7% |
| 9608.30.10.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos à plume et autres stylos : - Stylos à plume et autres stylos - À dessiner à encre de Chine | 7% |
| 9608.30.90.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Stylos à plume et autres stylos : - Stylos à plume et autres stylos - Autres | 7% |
| 9608.40.00.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Porte-mine | 7% |
| 9608.50.00.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées | 7% |
| 9608.60.10.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe - Devant servir à la fabrication de stylos à bille | Free |
| 9608.60.90.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe - Autres | 7% |
| 9608.91.10.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Autres : - Plumes à écrire et becs pour plumes - Becs en feutre de laine ou de matières plastiques, devant servir à la fabrication de plumes ou marqueurs à pointe poreuse | Free |
| 9608.91.90.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Autres : - Plumes à écrire et becs pour plumes - Autres | 5% |
| 9608.99.10.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Autres : - Autres - Parties, autres que cartouches, devant servir à la fabrication de stylos à bille | Free |
| 9608.99.90.00 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no 96.09. - Autres : - Autres - Autres | 7% |
| 9609.10.00 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Crayons à gaine | 7% |
| 9609.10.00.10 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Crayons à gaine - À mines noires | 7% |
| 9609.10.00.20 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Crayons à gaine - À mines de couleurs | 7% |
| 9609.20.10.00 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Mines pour crayons ou porte-mine - Devant servir à la fabrication de crayons | Free |
| 9609.20.90.00 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Mines pour crayons ou porte-mine - Autres | 6% |
| 9609.90.00.00 | Crayons (autres que les crayons du no 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs. - Autres | 7% |
| 9610.00.00.00 | Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. | 4.5% |
| 9611.00.00.00 | Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main. | 6.5% |
| 9612.10.10.00 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. - Rubans encreurs - Devant servir utilisés dans des machines pour empqueter les fruits frais ou les légumes frais | Free |
| 9612.10.20.00 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. - Rubans encreurs - Autres, tissés, en fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception de ceux dont la largeur est inférieure à 30 mm et placés en permanence dans des cartouches | 15.5% |
| 9612.10.30.00 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. - Rubans encreurs - Autres, contenant des fibres synthétiques ou artificielles | 15.5% |
| 9612.10.90.00 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. - Rubans encreurs - Autres | 8.5% |
| 9612.20.00.00 | Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. - Tampons encreurs | 8.5% |
| 9613.10.00.00 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables | 6.5% |
| 9613.20.00.00 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. - Briquets de poche, à gaz, rechargeables | 9% |
| 9613.80.10.00 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. - Autres briquets et allumeurs - Briquets de table | 9.5% |
| 9613.80.90.00 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. - Autres briquets et allumeurs - Autres | 8% |
| 9613.90.00.00 | Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du no 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches. - Parties | 6.5% |
| 9614.00.11.00 | Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. - Pipes et têtes de pipes : - Pipes en écume de mer, à l'exception de celles composées partiellement de bruyère; Ébauchons de pipes, en bois ou en racine | Free |
| 9614.00.19.00 | Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. - Pipes et têtes de pipes : - Autres | 6.5% |
| 9614.00.90.00 | Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. - Autres | 7% |
| 9615.11.00.00 | Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. | 5.5% |
| 9615.19.00.00 | Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : - Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. | 7% |
| 9615.90.00.00 | Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du no 85.16, et leurs parties. | 6.5% |
| 9616.10.00.00 | Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. | 8.5% |
| 9616.20.00.00 | Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. | 12% |
| 9617.00.00.00 | Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). | 7.5% |
| 9618.00.00.00 | Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. | 9% |
| 9619.00.10.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Caleçons, culottes et slips pour incontinence, couches, doublures de couches et autres articles hygiéniques similaires pour incontinence, conçus pour être portés par des personnes, à l'exclusion des articles du type utilisé pour bébés | Free |
| 9619.00.21.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose | Free |
| 9619.00.22.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - Ouates de matières textiles | 12% |
| 9619.00.23.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - En bonneterie | 18% |
| 9619.00.24.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - Autres qu'en bonneterie, de coton | 17% |
| 9619.00.25.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques | 18% |
| 9619.00.29.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Couches, doublures de couches et autres articles similaires pour bébés : - Autres | 18% |
| 9619.00.91.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Autres : - En pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose | Free |
| 9619.00.92.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Autres : - Ouates de matières textiles | 12% |
| 9619.00.99.00 | Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. - Autres : - Autres | 7% |
| 9620.00.10.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Pour jumelles ou télescopes de la position 90.05; Pour caméras cinématographiques; Pour marchandises des positions 84.71, 85.17 ou 85.21; Pour instruments et appareils d'arpentage, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique | Free |
| 9620.00.21.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Pour caméras photographiques : - Trépieds | Free |
| 9620.00.29.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Pour caméras photographiques : - Autres | 5% |
| 9620.00.30.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Pour longues-vues; Pour autres instruments d'astronomie | 6% |
| 9620.00.40.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Pour autres machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 | Free |
| 9620.00.91.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Autres : - En graphite ou en autre carbone | Free |
| 9620.00.92.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Autres : - En bois | 6% |
| 9620.00.93.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Autres : - En aluminium | 6.5% |
| 9620.00.99.00 | Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires - Autres : - Autres | 6.5% |
À propos du chapitre 96
Le chapitre 96 du tarif des douanes canadien couvre ouvrages divers. TariffCalc répertorie 95 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 18.0 % (moyenne 6.2 %).
26 sur 95 articles (27 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (6.2 %) | $622 |
| TPS 5 % | $531 |
| Coût total (avant fret) | $11 153 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 96 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 96 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 96 couvre ouvrages divers. Il contient 95 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 18.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 96 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 96 est de 6.2 %. 26 articles sur 95 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (6.2 %), les droits seraient d’environ 622 $, plus la TPS de 5 % (531 $), pour un total de 11 153 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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