Position 9616
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.
2 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 96 — Ouvrages divers
9616.10.00.00Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.NPF 8.5%9616.20.00.00Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette.NPF 12%
Produits réels classés par l’ASFC dans le position 9616
Chaque décision porte sur une marchandise précise, sous le code indiqué.
- Silicone Make-Up Blending Sponge Bisou9616.20.00.00
- Cosmetic Blending Sponge - Jolie Couture Teardrop9616.20.00.00
- Pack of 16 Round-Shaped Powder Puff9616.20.00.00