Chapitre 90 - Instruments optiques
272 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 32 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 900114 numérosFibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres
- 90027 numérosLentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres
- 90037 numérosMontures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En autres matières
- 90045 numérosLunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Autres - Autres
- 90057 numérosJumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Autres instruments - Autres
- 900615 numérosAppareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques »)
- 90077 numérosCaméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Caméras : - Caméras - Autres
- 90087 numérosProjecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Parties et accessoires - Accessoires
- 90104 numérosAppareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. - Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique
- 90114 numérosMicroscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. - Autres microscopes
- 90122 numérosMicroscopes autres qu'optiques; diffractographes. - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes
- 90136 numérosLasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres dispositifs, appareils et instruments
- 901410 numérosBoussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils
- 90158 numérosInstruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Autres instruments et appareils
- 90161 numérosBalances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids.
- 901710 numérosInstruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres instruments - Autres, y compris les curvimètres
- 901836 numérosInstruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire, y compris les appareils de scintigraphie et autres appareils électromédicaux ainsi que les appareils pour tests visuels. - Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges
- 90194 numérosAppareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie; appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. - Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, d'aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
- 90201 numérosAutres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.
- 90218 numérosArticles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. - Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
- 902210 numérosAppareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d'autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les - Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie : - Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
- 90231 numérosInstruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois.
- 90245 numérosMachines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). - Autres machines et appareils
- 90258 numérosDensimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, enregistreurs ou non, même combinés entre eux. - Autres instruments
- 90269 numérosInstruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion des instruments et appareils des nos 90.14, 90.15, 90.28 ou 90.32. - Autres instruments et appareils
- 902720 numérosInstruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. - Analyseurs de gaz ou de fumée
- 90284 numérosCompteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. - Compteurs d'électricité
- 90295 numérosAutres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); indicateurs de vitesse et tachymètres, autres que ceux des nos 90.14 ou 90.15; stroboscopes. - Compteurs de tours ou de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires
- 903018 numérosOscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. - Autres instruments et appareils : - Autres
- 903114 numérosInstruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. - Autres instruments et appareils optiques : - Autres - Autres
- 903214 numérosInstruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. - Autres instruments et appareils : - Autres
- 90331 numérosParties et accessoires non dénommées ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90.
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9001.10.00.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques | Free |
| 9001.20.00.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Matières polarisantes en feuilles ou en plaques | Free |
| 9001.30.00.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de contact | Free |
| 9001.40.10.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en verre - Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux | Free |
| 9001.40.40.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en verre - Autres, non finis | Free |
| 9001.40.90.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en verre - Autres | 2% |
| 9001.50.10 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en autres matières - Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux;Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes | Free |
| 9001.50.10.10 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en autres matières - Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux;Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes - Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux | Free |
| 9001.50.10.20 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en autres matières - Conçus pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux;Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes - Non finis, polarisant (lumière), devant servir à la fabrication de lunettes | Free |
| 9001.50.40.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en autres matières - Autres, non finis | Free |
| 9001.50.90.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Verres de lunetterie en autres matières - Autres | 2% |
| 9001.90.00 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres | Free |
| 9001.90.00.10 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres - Lentilles, prismes et miroirs | Free |
| 9001.90.00.90 | Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres - Autres | Free |
| 9002.11.10 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction - Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs;Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm;Pour les appareils photographiques;Devant servir à la fabrication de projecteurs;Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples | Free |
| 9002.11.10.10 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction - Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs;Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm;Pour les appareils photographiques;Devant servir à la fabrication de projecteurs;Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples - Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs; Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm; Pour les appareils photographiques; Devant servir à la fabrication de projecteurs | Free |
| 9002.11.10.90 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction - Pour les caméras de télévision couleurs ou les caméras vidéo en couleurs;Pour les agrandisseurs pour les négatifs ou les positifs d'une largeur de plus de 10 cm et d'une longueur de plus de 12,5 cm;Pour les appareils photographiques;Devant servir à la fabrication de projecteurs;Devant être utilisés pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à image multiples - Autres | Free |
| 9002.11.90.00 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : - Pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction - Autres | 2% |
| 9002.19.00.00 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Objectifs : - Autres | Free |
| 9002.20.00.00 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Filtres | Free |
| 9002.90.00.00 | Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé optiquement. - Autres | Free |
| 9003.11.10.00 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En matières plastiques - Pour verres prismatiques; pour lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux | Free |
| 9003.11.20.00 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En matières plastiques - D'autres lunettes ou marchandises similaires | 2.5% |
| 9003.19.00 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En autres matières | Free |
| 9003.19.00.10 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En autres matières - Pour verres prismatiques pour la lecture; Pour lunettes de sûreté, conçues pour travailleurs exécutant un travail dangereux | Free |
| 9003.19.00.90 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Montures : - En autres matières - Autres | Free |
| 9003.90.10.00 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Parties - Devant servir à la fabrication de lunettes de ski;D'autres lunettes ou marchandises similaires, non finies;Pour verres prismatiques pour la lecture;De lunettes de sûreté conçues pour des travailleurs qui exécutent un travail dangereux | Free |
| 9003.90.90.00 | Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties. - Parties - Autres | 2.5% |
| 9004.10.00.00 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Lunettes solaires | 5% |
| 9004.90.10.00 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Autres - Verres prismatiques; lunettes de sûreté conçues pour les travailleurs qui exécutent un travail dangereux | Free |
| 9004.90.90 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Autres - Autres | 5% |
| 9004.90.90.10 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Autres - Autres - Lunettes, du type utilisé dans les sports | 5% |
| 9004.90.90.90 | Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. - Autres - Autres - Autres | 5% |
| 9005.10.00.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Jumelles | Free |
| 9005.80.10.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Autres instruments - Télescopes | Free |
| 9005.80.90.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Autres instruments - Autres | 4.5% |
| 9005.90.11.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Parties et accessoires (y compris les bâtis) - De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : - Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.02 | Free |
| 9005.90.19.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Parties et accessoires (y compris les bâtis) - De jumelles ou télescopes de la position 90.05 : - Autres | Free |
| 9005.90.91.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Parties et accessoires (y compris les bâtis) - Autres : - Incorporant les marchandises des positions 90.01 ou 90.02 | 6% |
| 9005.90.99.00 | Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. - Parties et accessoires (y compris les bâtis) - Autres : - Autres | 6% |
| 9006.30.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire - Appareils photographiques de comparaison pour médecine légale ou identité judiciaire; Pour faire des négatifs ou des positifs d'une largeur excédant 8 cm et d'une longueur excédant 10,5 cm; Spécialement conçus pour l'examen médical d'organes internes | Free |
| 9006.30.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire - Autres | 5% |
| 9006.40.00.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils photographiques à développement et tirage instantanés | Free |
| 9006.53.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Autres appareils photographiques : - Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm - Pour faire des négatifs ou des positifs; Caméras jetables | 5% |
| 9006.53.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Autres appareils photographiques : - Pour pellicules en rouleaux d'une largeur de 35 mm - Autres | Free |
| 9006.59.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Autres appareils photographiques : - Autres - Pour faire des négatifs ou des positifs | 5% |
| 9006.59.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Autres appareils photographiques : - Autres - Autres | Free |
| 9006.61.00.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : - Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes électroniques ») | Free |
| 9006.69.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : - Autres - Pistolets pour lumière-éclair | Free |
| 9006.69.20.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : - Autres - Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires | 6.5% |
| 9006.69.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie : - Autres - Autres | 5% |
| 9006.91.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Parties et accessoires : - D'appareils photographiques - Accessoires pour diapositives de projection, parasoleils, pieds photographiques et dégradateurs; Parties de tout ce qui précède; Obturateurs et leurs parties devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Sommets de trépieds et autres parties de trépieds; Parties, non finies, devant servir à la fabrication d'appareils de prise de vues; Autres parties des marchandises des nos tarifaires 9006.30.10, 9006.40.00, 9006.53.90, 9006.59.10 ou 9006.59.90 | Free |
| 9006.91.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Parties et accessoires : - D'appareils photographiques - Autres | 5% |
| 9006.99.10.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Parties et accessoires : - Autres - Parties des marchandises des appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair (dits « flashes éléctroniques ») ou pistolets pour lumière-éclair | Free |
| 9006.99.90.00 | Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 85.39. - Parties et accessoires : - Autres - Autres | 3.5% |
| 9007.10.10.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Caméras : - Caméras - Devant servir avec les instruments à usage chirurgical, dentaire ou vétérinaire ou aux fins de diagnostic; Devant être utilisées pour la production commerciale d'enregistrements vidéo ou de films cinématographiques, de films animés ou de présentations à images multiples | Free |
| 9007.10.90.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Caméras : - Caméras - Autres | 5% |
| 9007.20.10.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Projecteurs - Devant être utilisés dans des applications médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires | Free |
| 9007.20.90.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Projecteurs - Autres | 6% |
| 9007.91.00.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Parties et accessoires : - De caméras | Free |
| 9007.92.10.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Parties et accessoires : - De projecteurs - Parties devant servir à la fabrication de projecteurs | Free |
| 9007.92.90.00 | Caméras et projecteurs cinématographiques, même incorporant des appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Parties et accessoires : - De projecteurs - Autres | 3.5% |
| 9008.50.10.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction - Projecteurs de diapositives | 6% |
| 9008.50.21.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies : - Lecteurs-reproducteurs de microfilms ou de microfiches | Free |
| 9008.50.29.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction - Lecteurs de microfilms, de microfiches ou d'autres microformats, même permettant l'obtention de copies : - Autres | 6% |
| 9008.50.30.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction - Autres projecteurs d'images fixes | 5.5% |
| 9008.50.90.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Projecteurs et appareils d'agrandissement ou de réduction - Autres | Free |
| 9008.90.10.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Parties et accessoires - Parties | Free |
| 9008.90.20.00 | Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. - Parties et accessoires - Accessoires | 7% |
| 9010.10.00.00 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. - Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique | Free |
| 9010.50.00.00 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. - Autres appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques; négatoscopes | Free |
| 9010.60.00.00 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. - Ecrans pour projections | Free |
| 9010.90.00.00 | Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; négatoscopes; écrans pour projections. - Parties et accessoires | Free |
| 9011.10.00.00 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. - Microscopes stéréoscopiques | Free |
| 9011.20.00.00 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. - Autres microscopes, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection | Free |
| 9011.80.00.00 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. - Autres microscopes | Free |
| 9011.90.00.00 | Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection. - Parties et accessoires | Free |
| 9012.10.00.00 | Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. - Microscopes autres qu'optiques; diffractographes | Free |
| 9012.90.00.00 | Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. - Parties et accessoires | Free |
| 9013.10.00.00 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du présent Chapitre ou de la Section XVI | Free |
| 9013.20.00.00 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Lasers, autres que les diodes laser | Free |
| 9013.80.00 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres dispositifs, appareils et instruments | Free |
| 9013.80.00.10 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres dispositifs, appareils et instruments - Dispositifs à cristaux liquides | Free |
| 9013.80.00.90 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Autres dispositifs, appareils et instruments - Autres | Free |
| 9013.90.00.00 | Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Parties et accessoires | Free |
| 9014.10.00.00 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Boussoles, y compris les compas de navigation | Free |
| 9014.20.00 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) | Free |
| 9014.20.00.20 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Pilotes automatiques | Free |
| 9014.20.00.30 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres instruments et appareils électriques | Free |
| 9014.20.00.40 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres que du type électrique, pour aéronefs | Free |
| 9014.20.00.90 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres : - Autres | Free |
| 9014.80.00 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils | Free |
| 9014.80.00.10 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils - Sonars et sondeurs acoustiques | Free |
| 9014.80.00.90 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils - Autres | Free |
| 9014.90.00.00 | Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Parties et accessoires | Free |
| 9015.10.00.00 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Télémètres | Free |
| 9015.20.00.00 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Théodolites et tachéomètres | Free |
| 9015.30.00.00 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Niveaux | 2.5% |
| 9015.40.00.00 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Instruments et appareils de photogrammétrie | Free |
| 9015.80.00 | Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres. - Autres instruments et appareils | Free |
À propos du chapitre 90
Le chapitre 90 du tarif des douanes canadien couvre instruments optiques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 7.0 % (moyenne 1.2 %).
73 sur 100 articles (73 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (1.2 %) | $124 |
| TPS 5 % | $506 |
| Coût total (avant fret) | $10 630 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 90 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 90 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 90 couvre instruments optiques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 7.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 90 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 90 est de 1.2 %. La majorité des articles (73 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (1.2 %), les droits seraient d’environ 124 $, plus la TPS de 5 % (506 $), pour un total de 10 630 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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