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Code SH 9014.80.00

Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Comprendre les codes SH : Guide complet pour les importateurs canadiensTPS, TVH, TVP et TVQ sur les importations : Guide complet des taxes provincialesDécisions anticipées de l'ASFC : Classement tarifaire contraignant

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 90

Code SHDescriptionTaux NPF
9014.10.00.00Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Boussoles, y compris les compas de navigationFree
9014.20.00Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles)Free
9014.20.00.20Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Pilotes automatiquesFree
9014.20.00.30Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres instruments et appareils électriquesFree
9014.20.00.40Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres que du type électrique, pour aéronefsFree
9014.20.00.90Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (autres que les boussoles) - Autres : - AutresFree
9014.80.00.10Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils - Sonars et sondeurs acoustiquesFree
9014.80.00.90Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Autres instruments et appareils - AutresFree
9014.90.00.00Boussoles, y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. - Parties et accessoiresFree