Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres
Unité: NMB6.1%
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | Free |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | 6% |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 87
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8703.10.10.00 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Véhicules récréatifs ou sportifs spécialement conçus pour se déplacer sur la neige | Free |
| 8703.10.90.11 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - À moteur électrique | 6.1% |
| 8703.10.90.19 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Voiturettes de golf : - Autres | 6.1% |
| 8703.10.90.90 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires - Autres - Autres : - Autres | 6.1% |
| 8703.21.10.00 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Véhicules tout-terrain non amphibies d'un poids inférieur à 227,3 kg, comptant moins de six roues et conçus pour ne transporter qu'un seul passager | 6.1% |
| 8703.21.90 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres | 6.1% |
| 8703.21.90.10 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » | 6.1% |
| 8703.21.90.90 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm3 - Autres - Autres | 6.1% |
| 8703.22.00 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ | 6.1% |
| 8703.22.00.11 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées | 6.1% |
| 8703.22.00.12 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves | 6.1% |
| 8703.22.00.97 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés | 6.1% |
| 8703.22.00.98 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 000 cm³ mais n'excédant pas 1 500 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs | 6.1% |
| 8703.23.00 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ | 6.1% |
| 8703.23.00.10 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Caravanes : - Caravanes motorisées | 6.1% |
| 8703.23.00.21 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Usagées | 6.1% |
| 8703.23.00.22 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Voitures particulières, y compris les voitures de course et les voitures familiales du type « break » : - Neuves | 6.1% |
| 8703.23.00.91 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Usagés | 6.1% |
| 8703.23.00.92 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 1 500 cm³ mais n'excédant pas 3 000 cm³ - Autres (y compris les multisegments, les véhicules utilitaires sport et les fourgonnettes de tourisme) : - Neufs | 6.1% |
| 8703.24.00 | Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. - Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles : - D'une cylindrée excédant 3 000 cm³ | 6.1% |