Chapitre 73 - Ouvrages en fer ou acier
536 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 26 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 73014 numérosPalplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Palplanches
- 730210 numérosÉléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière
- 73034 numérosTubes, tuyaux et profilés creux, en fonte.
- 7304152 numérosTubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Autres
- 730544 numérosAutres tubes et tuyaux (soudés ou rivés, par exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. - Autres
- 7306114 numérosAutres tubes, tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. - Autres
- 730727 numérosAccessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en fonte, fer ou acier. - Autres : - Accessoires à souder bout à bout
- 730827 numérosConstructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction. - Autres
- 73093 numérosRéservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
- 731012 numérosRéservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. - D'une contenance de 50 litres ou plus
- 73111 numérosRécipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier.
- 731213 numérosTorons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. - Autres
- 73131 numérosRonces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures.
- 731410 numérosToiles métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou en acier. - Autres grillages et treillis, soudés aux points de rencontre : - Autres
- 731510 numérosChaînes, chaînettes et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres chaînes et chaînettes : - Autres
- 73162 numérosAncres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - D'un poids de 18 kg ou plus
- 73171 numérosPointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre.
- 731818 numérosVis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. - Articles filetés : - Autres vis à bois
- 73194 numérosAiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier, non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Aiguilles à coudre, à ravauder ou à broder
- 73208 numérosRessorts et lames de ressorts, en fer ou en acier. - Autres
- 732121 numérosPoêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, ainsi que leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Appareils de cuisson et chauffe-plats : - À combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles - Autres
- 73229 numérosRadiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres - Autres
- 732314 numérosArticles de ménage ou d'économie domestique et leurs parties, en fonte, fer ou acier; paille de fer ou d'acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou en acier. - Autres : - Autres
- 73247 numérosArticles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. - Autres, y compris les parties
- 73259 numérosAutres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier. - Autres : - Autres - Autres : - Autres
- 732611 numérosAutres ouvrages en fer ou en acier. - Autres - Autres
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7301.10.00.00 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Palplanches | Free |
| 7301.20.00 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés | Free |
| 7301.20.00.10 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur n'excédant pas 635 mm | Free |
| 7301.20.00.20 | Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. - Profilés - D'une hauteur excédant 635 mm | Free |
| 7302.10.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails | Free |
| 7302.10.00.11 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids n'excédant pas 57 kg/m | Free |
| 7302.10.00.12 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids excédant 57 kg/m mais n'excédant pas 67 kg/m | Free |
| 7302.10.00.13 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Traités à chaud : - D'un poids excédant 67 kg/m | Free |
| 7302.10.00.21 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Non traités à chaud : - D'un poids n'excédant pas 57 kg/m | Free |
| 7302.10.00.22 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Rails - Non traités à chaud : - D'un poids excédant 57 kg/m | Free |
| 7302.30.10.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - À utiliser avec un contre-rail à gorge ou à ornière | Free |
| 7302.30.90.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies - Autres | 6.5% |
| 7302.40.00.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Éclisses et selles d'assise | Free |
| 7302.90.00.00 | Éléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues pour la pose, le jointement ou la fixation des rails. - Autres | Free |
| 7303.00.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. | Free |
| 7303.00.00.10 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - Sans ailettes, sans vissage ou sans brides : - Tuyaux d'écoulement | Free |
| 7303.00.00.20 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - Tuyaux pour canalisations, sous pression | Free |
| 7303.00.00.90 | Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte. - Autres | Free |
| 7304.11.00.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - En aciers inoxydables | Free |
| 7304.19.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres | Free |
| 7304.19.00.13 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | Free |
| 7304.19.00.14 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | Free |
| 7304.19.00.15 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | Free |
| 7304.19.00.16 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | Free |
| 7304.19.00.19 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,3 mm : - Autres | Free |
| 7304.19.00.23 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | Free |
| 7304.19.00.24 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | Free |
| 7304.19.00.25 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | Free |
| 7304.19.00.26 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | Free |
| 7304.19.00.29 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 219,1 mm : - Autres | Free |
| 7304.19.00.61 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | Free |
| 7304.19.00.62 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | Free |
| 7304.19.00.63 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | Free |
| 7304.19.00.64 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | Free |
| 7304.19.00.69 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 219,1 mm mais n'excédant pas 355,6 mm : - Autres | Free |
| 7304.19.00.71 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | Free |
| 7304.19.00.72 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | Free |
| 7304.19.00.73 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | Free |
| 7304.19.00.74 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | Free |
| 7304.19.00.79 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 355,6 mm mais n'excédant pas 610 mm : - Autres | Free |
| 7304.19.00.81 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. n'excédant pas X-52 | Free |
| 7304.19.00.82 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-52 mais n'excédant pas X-65 | Free |
| 7304.19.00.83 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-65 mais n'excédant pas X-70 | Free |
| 7304.19.00.84 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 610 mm : - Répondant aux spécifications A.P.I. de plus de X-70 mais n'excédant pas X-80 | Free |
| 7304.19.00.89 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs : - Autres - D'un diamètre extérieur excédant 610 mm : - Autres | Free |
| 7304.22.00.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Tiges de forage en aciers inoxydables | Free |
| 7304.23.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres tiges de forage | Free |
| 7304.23.00.10 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres tiges de forage - Neuves : - En fer ou en aciers non alliés | Free |
| 7304.23.00.20 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres tiges de forage - En aciers alliés | Free |
| 7304.24.00.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres, en aciers inoxydables | Free |
| 7304.29.00 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres | Free |
| 7304.29.00.12 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.13 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.14 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.15 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.16 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.17 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.19 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur de 114,3 mm ou plus mais n'excédant pas 177,8 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.22 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.23 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.24 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.25 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.26 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.27 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.29 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 177,8 mm mais n'excédant pas 298,5 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.32 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.33 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.34 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.35 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.36 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.37 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.39 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux de cuvelage, d'un diamètre extérieur excédant 298,5 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.42 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.43 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.44 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.45 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.46 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.47 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.49 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur n'excédant pas 60,2 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.52 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.53 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.54 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.55 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.56 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.57 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.59 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur de 60,3 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.62 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.63 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.64 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.65 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.66 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.67 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.69 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 60,3 mm mais n'excédant pas 73 mm : - Autres | Free |
| 7304.29.00.72 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.73 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.74 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. H-40, J-55, K-55 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.75 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Éxtrémité lisse, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.76 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Filetées et manchonnées aux spécifications A.P.I., d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.77 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Filetées et manchonnées premium ou semi-premium, d'un degré d'A.P.I. N80, L80, P110 ou spécifications de propriétés équivalentes | Free |
| 7304.29.00.79 | Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. - Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage, des types utilisés pour l'extraction du pétrole ou du gaz : - Autres - Tubes et tuyaux, d'un diamètre extérieur excédant 73 mm : - Autres | Free |
À propos du chapitre 73
Le chapitre 73 du tarif des douanes canadien couvre ouvrages en fer ou acier. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 6.5 % (moyenne 0.1 %).
99 sur 100 articles (99 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.1 %) | $7 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 507 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 73 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 73 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 73 couvre ouvrages en fer ou acier. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 6.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 73 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 73 est de 0.1 %. La majorité des articles (99 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.1 %), les droits seraient d’environ 7 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 507 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 73
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Calculateur de droits de douane Canada