100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7101.10.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles fines | Free |
| 7101.21.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles de culture : - Brutes | Free |
| 7101.22.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles de culture : - Travaillées | Free |
| 7102.10.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés | Free |
| 7102.10.00.10 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.10.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés - Autres | Free |
| 7102.21.00.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | Free |
| 7102.29.00.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Industriels : - Autres | Free |
| 7102.31.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | Free |
| 7102.31.00.10 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.31.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés - Autres | Free |
| 7102.39.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres | Free |
| 7102.39.00.30 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.39.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres - Autres | Free |
| 7103.10.00.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies | Free |
| 7103.91.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes | Free |
| 7103.91.00.10 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes - Rubis | Free |
| 7103.91.00.90 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes - Autres | Free |
| 7103.99.00.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Autres | Free |
| 7104.10.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Quartz piézo-électrique | Free |
| 7104.21.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants | Free |
| 7104.21.00.10 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7104.21.00.90 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants - Autres | Free |
| 7104.29.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Autres | Free |
| 7104.91.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants | Free |
| 7104.91.00.10 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7104.91.00.90 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants - Autres | Free |
| 7104.99.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Autres | Free |
| 7105.10.00 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants | Free |
| 7105.10.00.20 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants - Synthétiques | Free |
| 7105.10.00.90 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants - Autres : - Autres | Free |
| 7105.90.00.00 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - Autres | Free |
| 7106.10.00.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Poudres | Free |
| 7106.91.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes | Free |
| 7106.91.00.11 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Barres | Free |
| 7106.91.00.19 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Autres | Free |
| 7106.91.00.20 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur : - Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur | Free |
| 7106.92.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées | Free |
| 7106.92.00.11 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - En barres, feuilles ou plaques | Free |
| 7106.92.00.19 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Autres | Free |
| 7106.92.00.90 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Autres | Free |
| 7107.00.00.00 | Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7108.11.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Poudres | Free |
| 7108.12.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes | Free |
| 7108.12.00.11 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant au moins 99,95 %, en poids, d'or : - Barres | Free |
| 7108.12.00.19 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant au moins 99,95 %, en poids, d'or : - Autres | Free |
| 7108.12.00.21 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Barres | Free |
| 7108.12.00.22 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Argent aurifère | Free |
| 7108.12.00.29 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Autres | Free |
| 7108.13.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes mi-ouvrées | Free |
| 7108.20.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usage monétaire | Free |
| 7109.00.00.00 | Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7110.11.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.19.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : - Autres | Free |
| 7110.21.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Palladium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.29.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Palladium : - Autres | Free |
| 7110.31.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Rhodium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.39.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Rhodium : - Autres | Free |
| 7110.41.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Iridium, osmium et ruthénium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.49.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Iridium, osmium et ruthénium : - Autres | Free |
| 7111.00.00.00 | Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7112.30.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre | Free |
| 7112.91.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | Free |
| 7112.91.00.10 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux - Déchets de bijouterie | Free |
| 7112.91.00.90 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux - Autres | Free |
| 7112.92.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | Free |
| 7112.99.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - Autres | Free |
| 7113.11.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées | 5% |
| 7113.11.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.11.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Autres | 5% |
| 7113.11.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres | 8.5% |
| 7113.11.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 8.5% |
| 7113.11.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres - Autres | 8.5% |
| 7113.19.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées | 5% |
| 7113.19.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.19.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Autres | 5% |
| 7113.19.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres | 6.5% |
| 7113.19.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 6.5% |
| 7113.19.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres - Autres | 6.5% |
| 7113.20.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection | 5% |
| 7113.20.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.20.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection - Autres | 5% |
| 7113.20.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres | 8.5% |
| 7113.20.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 8.5% |
| 7113.20.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres - Autres | 8.5% |
| 7114.11.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux | 5.5% |
| 7114.11.00.11 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.11.00.12 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.11.00.19 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres | 5.5% |
| 7114.11.00.91 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.11.00.92 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.11.00.99 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Autres | 5.5% |
| 7114.19.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux | 5.5% |
| 7114.19.00.11 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.19.00.12 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.19.00.19 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres | 5.5% |
| 7114.19.00.91 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.19.00.92 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.19.00.99 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Autres | 5.5% |
| 7114.20.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs | 5.5% |
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