Chapitre 71 - Pierres précieuses, métaux
128 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 18 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 71013 numérosPerles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles de culture : - Brutes
- 710211 numérosDiamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Industriels : - Autres
- 71035 numérosPierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Autres
- 71049 numérosPierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Autres
- 71054 numérosÉgrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - Autres
- 71069 numérosArgent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes
- 71071 numérosPlaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
- 71089 numérosOr (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usage monétaire
- 71091 numérosPlaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
- 71108 numérosPlatine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Iridium, osmium et ruthénium : - Autres
- 71111 numérosPlaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées.
- 71126 numérosDéchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - Autres
- 711318 numérosArticles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres
- 711421 numérosArticles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
- 71154 numérosAutres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - Autres
- 71169 numérosOuvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. - En perles fines ou de culture
- 71174 numérosBijouterie de fantaisie. - Autres
- 71185 numérosMonnaies. - Autres
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7101.10.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles fines | Free |
| 7101.21.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles de culture : - Brutes | Free |
| 7101.22.00.00 | Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Perles de culture : - Travaillées | Free |
| 7102.10.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés | Free |
| 7102.10.00.10 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.10.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non triés - Autres | Free |
| 7102.21.00.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | Free |
| 7102.29.00.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Industriels : - Autres | Free |
| 7102.31.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés | Free |
| 7102.31.00.10 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.31.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés - Autres | Free |
| 7102.39.00 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres | Free |
| 7102.39.00.30 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7102.39.00.90 | Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. - Non industriels : - Autres - Autres | Free |
| 7103.10.00.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Brutes ou simplement sciées ou dégrossies | Free |
| 7103.91.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes | Free |
| 7103.91.00.10 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes - Rubis | Free |
| 7103.91.00.90 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Rubis, saphirs et émeraudes - Autres | Free |
| 7103.99.00.00 | Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autrement travaillées : - Autres | Free |
| 7104.10.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Quartz piézo-électrique | Free |
| 7104.21.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants | Free |
| 7104.21.00.10 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7104.21.00.90 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Diamants - Autres | Free |
| 7104.29.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres, brutes ou simplement sciées ou dégrossies : - Autres | Free |
| 7104.91.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants | Free |
| 7104.91.00.10 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants - D'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | Free |
| 7104.91.00.90 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Diamants - Autres | Free |
| 7104.99.00.00 | Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. - Autres : - Autres | Free |
| 7105.10.00 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants | Free |
| 7105.10.00.20 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants - Synthétiques | Free |
| 7105.10.00.90 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - De diamants - Autres : - Autres | Free |
| 7105.90.00.00 | Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. - Autres | Free |
| 7106.10.00.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Poudres | Free |
| 7106.91.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes | Free |
| 7106.91.00.11 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Barres | Free |
| 7106.91.00.19 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Autres | Free |
| 7106.91.00.20 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes brutes - Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur : - Renfermant moins de 92,5 %, en poids, d'argent pur | Free |
| 7106.92.00 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées | Free |
| 7106.92.00.11 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - En barres, feuilles ou plaques | Free |
| 7106.92.00.19 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Renfermant 92,5 % ou plus, en poids, d'argent pur : - Autres | Free |
| 7106.92.00.90 | Argent (y compris l'argent doré ou vermeil et l'argent platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Autres : - Sous formes mi-ouvrées - Autres | Free |
| 7107.00.00.00 | Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7108.11.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Poudres | Free |
| 7108.12.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes | Free |
| 7108.12.00.11 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant au moins 99,95 %, en poids, d'or : - Barres | Free |
| 7108.12.00.19 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant au moins 99,95 %, en poids, d'or : - Autres | Free |
| 7108.12.00.21 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Barres | Free |
| 7108.12.00.22 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Argent aurifère | Free |
| 7108.12.00.29 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes brutes - Renfermant moins de 99,95 %, en poids, d'or : - Autres | Free |
| 7108.13.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usages non monétaires : - Sous autres formes mi-ouvrées | Free |
| 7108.20.00.00 | Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - À usage monétaire | Free |
| 7109.00.00.00 | Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7110.11.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.19.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Platine : - Autres | Free |
| 7110.21.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Palladium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.29.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Palladium : - Autres | Free |
| 7110.31.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Rhodium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.39.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Rhodium : - Autres | Free |
| 7110.41.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Iridium, osmium et ruthénium : - Sous formes brutes ou en poudre | Free |
| 7110.49.00.00 | Platine, sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. - Iridium, osmium et ruthénium : - Autres | Free |
| 7111.00.00.00 | Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. | Free |
| 7112.30.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l'exclusion des cendres d'orfèvre | Free |
| 7112.91.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | Free |
| 7112.91.00.10 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux - Déchets de bijouterie | Free |
| 7112.91.00.90 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux - Autres | Free |
| 7112.92.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux | Free |
| 7112.99.00.00 | Déchets et débris de métaux précieux ou de plaqué ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux autres que les produits du n° 85.49. - Autres : - Autres | Free |
| 7113.11.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées | 5% |
| 7113.11.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.11.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Autres | 5% |
| 7113.11.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres | 8.5% |
| 7113.11.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 8.5% |
| 7113.11.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres - Autres | 8.5% |
| 7113.19.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées | 5% |
| 7113.19.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.19.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Fournitures de confection, non revêtues, ni plaquées ou doublées - Autres | 5% |
| 7113.19.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres | 6.5% |
| 7113.19.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 6.5% |
| 7113.19.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres - Autres | 6.5% |
| 7113.20.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection | 5% |
| 7113.20.10.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5% |
| 7113.20.10.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Fournitures de confection - Autres | 5% |
| 7113.20.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres | 8.5% |
| 7113.20.90.10 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres - Incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 8.5% |
| 7113.20.90.90 | Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres - Autres | 8.5% |
| 7114.11.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux | 5.5% |
| 7114.11.00.11 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.11.00.12 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.11.00.19 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres | 5.5% |
| 7114.11.00.91 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.11.00.92 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.11.00.99 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Autres | 5.5% |
| 7114.19.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux | 5.5% |
| 7114.19.00.11 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.19.00.12 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.19.00.19 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres | 5.5% |
| 7114.19.00.91 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | 5.5% |
| 7114.19.00.92 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacun | 5.5% |
| 7114.19.00.99 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Autres | 5.5% |
| 7114.20.00 | Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs | 5.5% |
À propos du chapitre 71
Le chapitre 71 du tarif des douanes canadien couvre pierres précieuses, métaux. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 8.5 % (moyenne 2.0 %).
67 sur 100 articles (67 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (2.0 %) | $198 |
| TPS 5 % | $510 |
| Coût total (avant fret) | $10 708 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 71 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 71 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 71 couvre pierres précieuses, métaux. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 8.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 71 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 71 est de 2.0 %. La majorité des articles (67 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (2.0 %), les droits seraient d’environ 198 $, plus la TPS de 5 % (510 $), pour un total de 10 708 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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