Position 7114
Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux
21 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 71 — Pierres précieuses, métaux
7114.11.00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieuxNPF 5.5%7114.11.00.11Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.11.00.12Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.11.00.19Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Pièces de vaisselle : - AutresNPF 5.5%7114.11.00.91Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.11.00.92Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.11.00.99Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux - Autres : - AutresNPF 5.5%7114.19.00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieuxNPF 5.5%7114.19.00.11Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.19.00.12Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.19.00.19Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Pièces de vaisselle : - AutresNPF 5.5%7114.19.00.91Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.19.00.92Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.19.00.99Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux : - En autres métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux - Autres : - AutresNPF 5.5%7114.20.00Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communsNPF 5.5%7114.20.00.11Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Pièces de vaisselle : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.20.00.12Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Pièces de vaisselle : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.20.00.19Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Pièces de vaisselle : - AutresNPF 5.5%7114.20.00.91Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres : - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'acciseNPF 5.5%7114.20.00.92Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres : - Autres, incorporant des diamants d'un poids égal ou supérieur à 0,5 carat chacunNPF 5.5%7114.20.00.99Articles d'orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. - En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs - Autres : - AutresNPF 5.5%