Chapitre 70 - Verre et ouvrages
100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 7001.00.00.00 | Calcin et autres déchets et débris de verre, à l'exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. | Free |
| 7002.10.00.00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Billes | Free |
| 7002.20.00.00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Barres ou baguettes | Free |
| 7002.31.00.00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En quartz ou en autre silice fondus | Free |
| 7002.32.00.00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C | Free |
| 7002.39.00.00 | Verre en billes (autres que les microsphères du no 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. - Tubes : - Autres | Free |
| 7003.12.00.00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | Free |
| 7003.19.00.00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, non armées : - Autres | Free |
| 7003.20.00.00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Plaques et feuilles, armées | Free |
| 7003.30.00.00 | Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Profilés | Free |
| 7004.20.00.00 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | Free |
| 7004.90.00.00 | Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. - Autre verre | Free |
| 7005.10.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante | Free |
| 7005.10.00.20 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Verre flotté, revêtu d'une couche réfléchissante | Free |
| 7005.10.00.90 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Autres | Free |
| 7005.21.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie | Free |
| 7005.21.00.11 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm | Free |
| 7005.21.00.12 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur excédant 3 mm | Free |
| 7005.21.00.90 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Autres | Free |
| 7005.29.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre | Free |
| 7005.29.00.20 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm | Free |
| 7005.29.00.30 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 3 mm mais n'excédant pas 4 mm | Free |
| 7005.29.00.40 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 4 mm mais n'excédant pas 5 mm | Free |
| 7005.29.00.50 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 6 mm | Free |
| 7005.29.00.60 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n'excédant pas 10 mm | Free |
| 7005.29.00.70 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 10 mm | Free |
| 7005.30.00.00 | Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace armée | Free |
| 7006.00.00.00 | Verre des nos 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières. | Free |
| 7007.11.00.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules | Free |
| 7007.19.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres | Free |
| 7007.19.00.10 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Revêtus d'une couche absorbante ou réfléchissante | Free |
| 7007.19.00.20 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, colorés dans la masse : - Autres, colorés dans la masse | Free |
| 7007.19.00.32 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur n'excédant pas 6 mm | Free |
| 7007.19.00.33 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : - Autres - Autres, incolores : - D'une épaisseur excédant 6 mm | Free |
| 7007.21.00.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules | Free |
| 7007.29.00.00 | Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres formés de feuilles contre-collées : - Autres | Free |
| 7008.00.00.00 | Vitrages isolants à parois multiples. | Free |
| 7009.10.00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules | Free |
| 7009.10.00.10 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Intérieurs | Free |
| 7009.10.00.21 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - De porte, non renforcés | Free |
| 7009.10.00.29 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Miroirs rétroviseurs pour véhicules - Extérieurs : - Autres | Free |
| 7009.91.00.00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - Non encadrés | Free |
| 7009.92.00.00 | Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs. - Autres : - Encadrés | Free |
| 7010.10.00.00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Ampoules | Free |
| 7010.20.00.00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture | Free |
| 7010.90.00 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres | Free |
| 7010.90.00.21 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mm | Free |
| 7010.90.00.29 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Contenants pour conserves : - Autres | Free |
| 7010.90.00.91 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons alcooliques | Free |
| 7010.90.00.93 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour boissons gazeuses | Free |
| 7010.90.00.94 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pour produits de beauté | Free |
| 7010.90.00.95 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Contenants pharmaceutiques | Free |
| 7010.90.00.96 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - À goulot large, diamètre extérieur égal ou supérieur à 38 mm | Free |
| 7010.90.00.99 | Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. - Autres, d'une contenance : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 7011.10.00.00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour l'éclairage électrique | Free |
| 7011.20.10.00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - Cônes | Free |
| 7011.20.90.00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Pour tubes cathodiques - Autres | Free |
| 7011.90.00.00 | Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. - Autres | Free |
| 7013.10.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets en vitrocérame | Free |
| 7013.22.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | Free |
| 7013.22.00.10 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | Free |
| 7013.22.00.90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Autres | Free |
| 7013.28.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Verres à boire à pied, autres qu'en vitrocérame : - Autres | Free |
| 7013.33.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | Free |
| 7013.37.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres verres à boire, autres qu'en vitrocérame : - Autres | Free |
| 7013.41.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb | Free |
| 7013.41.00.20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | Free |
| 7013.41.00.90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En cristal au plomb - Autres | Free |
| 7013.42.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0°C et 300°C | Free |
| 7013.49.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres | Free |
| 7013.49.00.20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Articles de table en verre feuilleté | Free |
| 7013.49.00.30 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Carafes, sujet au droit de douane basé sur le droit d'accise | Free |
| 7013.49.00.50 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Tasses à café, pots de bière, chopes, verres à liqueurs et shakers à cocktails | Free |
| 7013.49.00.90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu'en vitrocérame : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 7013.91.00.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - En cristal au plomb | Free |
| 7013.99.00 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres | Free |
| 7013.99.00.20 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Vases | Free |
| 7013.99.00.30 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Articles décoratifs | Free |
| 7013.99.00.90 | Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires (autres que ceux des nos 70.10 ou 70.18). - Autres objets : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 7014.00.00 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. | Free |
| 7014.00.00.50 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Ébauches | Free |
| 7014.00.00.90 | Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du no 70.15), non travaillés optiquement. - Autres | Free |
| 7015.10.00.00 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Verres de lunetterie médicale | Free |
| 7015.90.00.00 | Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. - Autres | Free |
| 7016.10.00.00 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires | Free |
| 7016.90.00.00 | Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux; verre dit « multicellulaire » ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. - Autres | Free |
| 7017.10.00.00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En quartz ou en autre silice fondus | Free |
| 7017.20.00.00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C | Free |
| 7017.90.00 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre | Free |
| 7017.90.00.10 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Lamelles porte-objets, pour microscopes | Free |
| 7017.90.00.91 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Bouteilles, flacons, fioles et cruches | Free |
| 7017.90.00.99 | Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. - Autre - Autres : - Autres | Free |
| 7018.10.00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie | Free |
| 7018.10.00.20 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Perles de verre, pour articles faits à la main | Free |
| 7018.10.00.90 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie - Autres | Free |
| 7018.20.00.00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm | Free |
| 7018.90.00.00 | Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant pas 1 mm. - Autres | Free |
| 7019.11.00.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Fils coupés (chopped strands), d'une longueur n'excédant pas 50 mm | Free |
| 7019.12.00.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Stratifils (rovings) | Free |
| 7019.13.00.00 | Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple). - Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières : - Autres fils, mèches | Free |
À propos du chapitre 70
Le chapitre 70 du tarif des douanes canadien couvre verre et ouvrages. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 70 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 70 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 70 couvre verre et ouvrages. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 70 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 70 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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