Code SH 7005.21.00.11

Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mm

Unité: MTK

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 70

Code SHDescriptionTaux NPF
7005.10.00Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissanteFree
7005.10.00.20Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - Verre flotté, revêtu d'une couche réfléchissanteFree
7005.10.00.90Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace non armée, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante - AutresFree
7005.21.00Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucieFree
7005.21.00.12Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - Verre flotté, coloré vert dans la masse : - D'une épaisseur excédant 3 mmFree
7005.21.00.90Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie - AutresFree
7005.29.00Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - AutreFree
7005.29.00.20Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur n'excédant pas 3 mmFree
7005.29.00.30Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 3 mm mais n'excédant pas 4 mmFree
7005.29.00.40Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 4 mm mais n'excédant pas 5 mmFree
7005.29.00.50Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 6 mmFree
7005.29.00.60Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 6 mm mais n'excédant pas 10 mmFree
7005.29.00.70Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Autre glace non armée : - Autre - D'une épaisseur excédant 10 mmFree
7005.30.00.00Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. - Glace arméeFree