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Chapitre 44 - Bois et ouvrages en bois

100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre

Code SHDescriptionTaux NPF
4401.11.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : - De conifèresFree
4401.12.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : - Autres que de conifèresFree
4401.21.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois en plaquettes ou en particules : - De conifèresFree
4401.22.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois en plaquettes ou en particules : - Autres que de conifèresFree
4401.31.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - Granulés de boisFree
4401.32.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - Briquettes de boisFree
4401.39.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - AutresFree
4401.41.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : - SciuresFree
4401.49.00.00Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : - AutresFree
4402.10.10.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De bambou - Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liantFree
4402.10.90.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De bambou - Autres6.5%
4402.20.10.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De coques ou de noix - Charbon de coquilles de noix de coco devant servir à la fabrication de charbon activéFree
4402.20.90.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De coques ou de noix - Autres6.5%
4402.90.10.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - Autres - Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liantFree
4402.90.90.00Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - Autres - Autres6.5%
4403.11.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - De conifèresFree
4403.12.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - Autres que de conifèresFree
4403.21.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.21.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieuxFree
4403.21.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.21.00.30Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres, blanc ou argentéFree
4403.21.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - AutresFree
4403.22.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autresFree
4403.22.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Poteaux et pieuxFree
4403.22.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.22.00.30Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Autres, blanc ou argentéFree
4403.22.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - AutresFree
4403.23.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.23.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieuxFree
4403.23.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.23.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - D'épinette, blanche ou noireFree
4403.23.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - AutresFree
4403.24.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autresFree
4403.24.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Poteaux et pieuxFree
4403.24.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.24.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Autres : - D'épinette, blanche ou noireFree
4403.24.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Autres : - AutresFree
4403.25.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.25.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieuxFree
4403.25.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.25.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De Douglas vertFree
4403.25.00.92Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De cèdreFree
4403.25.00.93Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De prucheFree
4403.25.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - AutresFree
4403.26.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - AutresFree
4403.26.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Poteaux et pieuxFree
4403.26.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.26.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De Douglas vertFree
4403.26.00.92Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De cèdreFree
4403.26.00.93Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De prucheFree
4403.26.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - AutresFree
4403.41.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti BakauFree
4403.42.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - TeakFree
4403.49.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - AutresFree
4403.91.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.)Free
4403.91.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.) - Chêne rougeFree
4403.91.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.) - AutresFree
4403.93.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.94.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De hêtre (Fagus spp.), autresFree
4403.95.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.95.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - JaunesFree
4403.95.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - AutresFree
4403.96.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), autresFree
4403.97.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.)Free
4403.97.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.) - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.97.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.) - AutresFree
4403.98.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - D'eucalyptus (Eucalyptus spp.)Free
4403.99.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - AutresFree
4403.99.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Bois de trituration (bois à pâtes) : - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.99.00.50Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres, érablesFree
4403.99.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De cerisierFree
4403.99.00.92Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De frêneFree
4403.99.00.93Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De noyerFree
4403.99.00.94Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - D'ormeFree
4403.99.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - AutresFree
4404.10.00.00Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. - De conifèresFree
4404.20.00.00Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. - Autres que de conifèresFree
4405.00.00.00Laine (paille) de bois; farine de bois.Free
4406.11.00.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - De conifèresFree
4406.12.00.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - Autres que de conifèresFree
4406.91.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifèresFree
4406.91.00.10Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - D'aiguillageFree
4406.91.00.90Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - AutresFree
4406.92.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifèresFree
4406.92.00.10Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - D'aiguillageFree
4406.92.00.90Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - AutresFree
4407.11.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.)Free
4407.11.00.11Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - PonderosaFree
4407.11.00.12Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - RougeFree
4407.11.00.13Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Blanc ou argentéFree
4407.11.00.14Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Tordu latifolié (lodgepole)Free
4407.11.00.15Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - JauneFree
4407.11.00.19Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - AutresFree
4407.11.00.21Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - PonderosaFree
4407.11.00.22Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - RougeFree
4407.11.00.23Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Blanc ou argentéFree
4407.11.00.29Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - AutresFree
4407.12.00Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.)Free
4407.12.00.11Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - SapinFree
4407.12.00.12Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - ÉpicéaFree

À propos du chapitre 44

Le chapitre 44 du tarif des douanes canadien couvre bois et ouvrages en bois. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 6.5 % (moyenne 0.2 %).

97 sur 100 articles (97 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.

Exemple de calcul

Valeur en douane (CAD)$10 000
Droits NPF (0.2 %)$20
TPS 5 %$501
Coût total (avant fret)$10 521

Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.

Pas sûr du bon code dans le chapitre 44 ?

Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.

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Questions fréquentes

Qu’est-ce que le chapitre 44 du tarif des douanes canadien ?

Le chapitre 44 couvre bois et ouvrages en bois. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 6.5 %.

Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 44 ?

Le taux NPF moyen pour le chapitre 44 est de 0.2 %. La majorité des articles (97 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.

Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?

Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.

Comment calculer les droits d’importation ?

Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.2 %), les droits seraient d’environ 20 $, plus la TPS de 5 % (501 $), pour un total de 10 521 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.

Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 44

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