100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 4401.11.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : - De conifères | Free |
| 4401.12.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : - Autres que de conifères | Free |
| 4401.21.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois en plaquettes ou en particules : - De conifères | Free |
| 4401.22.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Bois en plaquettes ou en particules : - Autres que de conifères | Free |
| 4401.31.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - Granulés de bois | Free |
| 4401.32.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - Briquettes de bois | Free |
| 4401.39.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires : - Autres | Free |
| 4401.41.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : - Sciures | Free |
| 4401.49.00.00 | Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : - Autres | Free |
| 4402.10.10.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De bambou - Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant | Free |
| 4402.10.90.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De bambou - Autres | 6.5% |
| 4402.20.10.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De coques ou de noix - Charbon de coquilles de noix de coco devant servir à la fabrication de charbon activé | Free |
| 4402.20.90.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - De coques ou de noix - Autres | 6.5% |
| 4402.90.10.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - Autres - Charbon de bois (autre que le charbon de coques ou de noix), contenant 10 % ou moins en poids de liant | Free |
| 4402.90.90.00 | Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré. - Autres - Autres | 6.5% |
| 4403.11.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - De conifères | Free |
| 4403.12.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - Autres que de conifères | Free |
| 4403.21.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | Free |
| 4403.21.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.21.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.21.00.30 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres, blanc ou argenté | Free |
| 4403.21.00.90 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres | Free |
| 4403.22.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres | Free |
| 4403.22.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.22.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.22.00.30 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Autres, blanc ou argenté | Free |
| 4403.22.00.90 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Autres | Free |
| 4403.23.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | Free |
| 4403.23.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.23.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.23.00.91 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - D'épinette, blanche ou noire | Free |
| 4403.23.00.99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - Autres | Free |
| 4403.24.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres | Free |
| 4403.24.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.24.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.24.00.91 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Autres : - D'épinette, blanche ou noire | Free |
| 4403.24.00.99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Autres : - Autres | Free |
| 4403.25.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | Free |
| 4403.25.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.25.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.25.00.91 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De Douglas vert | Free |
| 4403.25.00.92 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De cèdre | Free |
| 4403.25.00.93 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - De pruche | Free |
| 4403.25.00.99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - Autres | Free |
| 4403.26.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres | Free |
| 4403.26.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Poteaux et pieux | Free |
| 4403.26.00.20 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.26.00.91 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De Douglas vert | Free |
| 4403.26.00.92 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De cèdre | Free |
| 4403.26.00.93 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - De pruche | Free |
| 4403.26.00.99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 4403.41.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau | Free |
| 4403.42.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - Teak | Free |
| 4403.49.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de bois tropicaux : - Autres | Free |
| 4403.91.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.) | Free |
| 4403.91.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.) - Chêne rouge | Free |
| 4403.91.00.90 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De chêne (Quercus spp.) - Autres | Free |
| 4403.93.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | Free |
| 4403.94.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De hêtre (Fagus spp.), autres | Free |
| 4403.95.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm | Free |
| 4403.95.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Jaunes | Free |
| 4403.95.00.90 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres | Free |
| 4403.96.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De bouleau (Betula spp.), autres | Free |
| 4403.97.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.) | Free |
| 4403.97.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.) - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.97.00.90 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De peuplier (Populus spp.) - Autres | Free |
| 4403.98.00.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - D'eucalyptus (Eucalyptus spp.) | Free |
| 4403.99.00 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres | Free |
| 4403.99.00.10 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Bois de trituration (bois à pâtes) : - Bois de trituration (bois à pâtes) | Free |
| 4403.99.00.50 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres, érables | Free |
| 4403.99.00.91 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De cerisier | Free |
| 4403.99.00.92 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De frêne | Free |
| 4403.99.00.93 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - De noyer | Free |
| 4403.99.00.94 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - D'orme | Free |
| 4403.99.00.99 | Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 4404.10.00.00 | Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. - De conifères | Free |
| 4404.20.00.00 | Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d'outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires. - Autres que de conifères | Free |
| 4405.00.00.00 | Laine (paille) de bois; farine de bois. | Free |
| 4406.11.00.00 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - De conifères | Free |
| 4406.12.00.00 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - Autres que de conifères | Free |
| 4406.91.00 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères | Free |
| 4406.91.00.10 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - D'aiguillage | Free |
| 4406.91.00.90 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - Autres | Free |
| 4406.92.00 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères | Free |
| 4406.92.00.10 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - D'aiguillage | Free |
| 4406.92.00.90 | Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - Autres | Free |
| 4407.11.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) | Free |
| 4407.11.00.11 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Ponderosa | Free |
| 4407.11.00.12 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Rouge | Free |
| 4407.11.00.13 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Blanc ou argenté | Free |
| 4407.11.00.14 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Tordu latifolié (lodgepole) | Free |
| 4407.11.00.15 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Jaune | Free |
| 4407.11.00.19 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Rabotés : - Autres | Free |
| 4407.11.00.21 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Ponderosa | Free |
| 4407.11.00.22 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Rouge | Free |
| 4407.11.00.23 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Blanc ou argenté | Free |
| 4407.11.00.29 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De pin (Pinus spp.) - Bruts : - Autres | Free |
| 4407.12.00 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) | Free |
| 4407.12.00.11 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - Sapin | Free |
| 4407.12.00.12 | Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. - De conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.) - Rabotés : - Épicéa | Free |
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