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Code SH 4406.91.00.10

Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - D'aiguillage

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 44

Code SHDescriptionTaux NPF
4406.11.00.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - De conifèresFree
4406.12.00.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Non imprégnées : - Autres que de conifèresFree
4406.91.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifèresFree
4406.91.00.90Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De conifères - AutresFree
4406.92.00Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifèresFree
4406.92.00.10Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - D'aiguillageFree
4406.92.00.90Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres que de conifères - AutresFree