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Code SH 4403.93.00.00

Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres : - De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm

Unité: MTQ

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Guides connexes

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 44

Code SHDescriptionTaux NPF
4403.11.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - De conifèresFree
4403.12.00.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Traités avec une peinture, de la créosote ou d'autres agents de conservation : - Autres que de conifèresFree
4403.21.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.21.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieuxFree
4403.21.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.21.00.30Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres, blanc ou argentéFree
4403.21.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - AutresFree
4403.22.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autresFree
4403.22.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Poteaux et pieuxFree
4403.22.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.22.00.30Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - Autres, blanc ou argentéFree
4403.22.00.90Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De pin (Pinus spp.), autres - AutresFree
4403.23.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cmFree
4403.23.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Poteaux et pieuxFree
4403.23.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Bois de trituration (bois à pâtes)Free
4403.23.00.91Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - D'épinette, blanche ou noireFree
4403.23.00.99Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm - Autres : - AutresFree
4403.24.00Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autresFree
4403.24.00.10Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Poteaux et pieuxFree
4403.24.00.20Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris. - Autres, de conifères : - De sapin (Abies spp.) et d'épicéa (Picea spp.), autres - Bois de trituration (bois à pâtes)Free