Chapitre 39 - Matières plastiques
345 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 26 positions
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Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 390111 numérosPolymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres
- 39026 numérosPolymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Autres
- 390311 numérosPolymères du styrène, sous formes primaires. - Autres
- 39049 numérosPolymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Non plastifié
- 39057 numérosPolymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - Autres
- 39064 numérosPolymères acryliques sous formes primaires. - Autres
- 390726 numérosPolyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres
- 39084 numérosPolyamides sous formes primaires. - Autres
- 390911 numérosRésines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Autres
- 39103 numérosSilicones sous formes primaires.
- 39113 numérosRésines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres
- 39128 numérosCellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Non plastifiés
- 39135 numérosPolymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acide alginique, ses sels et ses esters
- 39141 numérosÉchangeurs d'ions à base de polymères des nos 39.01 à 39.13, sous formes primaires.
- 39156 numérosDéchets, rognures et débris de matières plastiques. - D'autres matières plastiques
- 39163 numérosMonofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques. - En autres matières plastiques
- 391735 numérosTubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques. - Accessoires
- 391811 numérosRevêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre. - En autres matières plastiques - Autres
- 391911 numérosPlaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. - Autres
- 392043 numérosAutres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. - En autres matières plastiques : - En autres matières plastiques
- 392114 numérosAutres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - Autres
- 39227 numérosBaignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. - Autres
- 392335 numérosArticles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres
- 392422 numérosVaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. - Autres
- 392512 numérosArticles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres
- 392637 numérosAutres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 3901.10.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 | Free |
| 3901.10.00.10 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Provenant de matières recyclées | Free |
| 3901.10.00.91 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - Homopolymère à faible densité linéaire | Free |
| 3901.10.00.92 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À faible densité, autres que linéaires (densité égale ou inférieur à 0,925) | Free |
| 3901.10.00.93 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 - Autres: - À densité moyenne (densité supérieur à 0,925 mais inférieur à 0,94) | Free |
| 3901.20.00.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 | Free |
| 3901.30.00.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle | Free |
| 3901.40.00.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 | Free |
| 3901.90.00 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3901.90.00.10 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères à faible densité linéaire | Free |
| 3901.90.00.90 | Polymères de l'éthylène, sous formes primaires. - Autres - Autres | Free |
| 3902.10.00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène | Free |
| 3902.10.00.10 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - Provenant de matières recyclées | Free |
| 3902.10.00.90 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polypropylène - Autres | Free |
| 3902.20.00.00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Polyisobutylène | Free |
| 3902.30.00.00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Copolymères de propylène | Free |
| 3902.90.00.00 | Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3903.11.00.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Expansible | Free |
| 3903.19.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres | Free |
| 3903.19.00.10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - Choc | Free |
| 3903.19.00.90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Polystyrène : - Autres - Autres | Free |
| 3903.20.00.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) | Free |
| 3903.30.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) | Free |
| 3903.30.00.10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Compositions | Free |
| 3903.30.00.90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) - Autres | Free |
| 3903.90.00 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3903.90.00.10 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - Copolymères de styrène-butadiène : - Copolymères de styrène-butadiène | Free |
| 3903.90.00.90 | Polymères du styrène, sous formes primaires. - Autres - Autres | Free |
| 3904.10.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Poly(chlorure de vinyle), non mélangé à d'autres substances | Free |
| 3904.21.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Non plastifié | Free |
| 3904.22.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autre poly(chlorure de vinyle) : - Plastifié | Free |
| 3904.30.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle | Free |
| 3904.40.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autres copolymères du chlorure de vinyle | Free |
| 3904.50.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères du chlorure de vinylidène | Free |
| 3904.61.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - Polytétrafluoroéthylène | Free |
| 3904.69.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Polymères fluorés : - Autres | Free |
| 3904.90.00.00 | Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3905.12.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - En dispersion aqueuse | Free |
| 3905.19.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(acétate de vinyle) : - Autres | Free |
| 3905.21.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - En dispersion aqueuse | Free |
| 3905.29.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Copolymères d'acétate de vinyle : - Autres | Free |
| 3905.30.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolisés | Free |
| 3905.91.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - Copolymères | Free |
| 3905.99.00.00 | Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires. - Autres : - Autres | Free |
| 3906.10.00.00 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Poly(méthacrylate de méthyle) | Free |
| 3906.90.00 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3906.90.00.10 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - Polymères d'acrylamide | Free |
| 3906.90.00.90 | Polymères acryliques sous formes primaires. - Autres - Autres | Free |
| 3907.10.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polyacétals | Free |
| 3907.21.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Méthylphosphonate de bis(polyoxyéthylène) | Free |
| 3907.29.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres | Free |
| 3907.29.00.11 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Polymères de l'oxyde d'éthylène | Free |
| 3907.29.00.12 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Polymères de l'oxyde de propylène | Free |
| 3907.29.00.19 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Compositions : - Autres | Free |
| 3907.29.00.91 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Polymères de l'oxyde d'éthylène | Free |
| 3907.29.00.92 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Polymères de l'oxyde de propylène | Free |
| 3907.29.00.99 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyéthers : - Autres - Autres - Autres | Free |
| 3907.30.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes | Free |
| 3907.30.00.10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - Liquides | Free |
| 3907.30.00.90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines époxydes - Autres | Free |
| 3907.40.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates | Free |
| 3907.40.00.10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - Compositions à mouler | Free |
| 3907.40.00.90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Polycarbonates - Autres | Free |
| 3907.50.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Résines alkydes | Free |
| 3907.61.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - D'un indice de viscosité de 78 ml/g ou plus | Free |
| 3907.69.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres | Free |
| 3907.69.00.10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Devant servir à la fabrication de bouteilles à boissons, moulées par soufflage | Free |
| 3907.69.00.80 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Autres, provenant de matières recyclées | Free |
| 3907.69.00.90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(éthylène téréphtalate) : - Autres - Autres | Free |
| 3907.70.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Poly(acide lactique) | Free |
| 3907.91.00.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Non saturés | Free |
| 3907.99.00 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres | Free |
| 3907.99.00.10 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - Téréphtalate de polybutylène | Free |
| 3907.99.00.90 | Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. - Autres polyesters : - Autres - Autres | Free |
| 3908.10.00 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 | Free |
| 3908.10.00.10 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - Polyamide-6 - Polyamide-6 | Free |
| 3908.10.00.90 | Polyamides sous formes primaires. - Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12 - Autres | Free |
| 3908.90.00.00 | Polyamides sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3909.10.00.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines uréiques; résines de thiourée | Free |
| 3909.20.00.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines mélaminiques | Free |
| 3909.31.00.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Poly(méthylène phényl isocyanate) (MDI brut, MDI polymérique) | Free |
| 3909.39.00.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Autres résines aminiques : - Autres | Free |
| 3909.40.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques | Free |
| 3909.40.00.30 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Résines de phénol-formaldéhyde | Free |
| 3909.40.00.40 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Compositions | Free |
| 3909.40.00.90 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Résines phénoliques - Autres | Free |
| 3909.50.00 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes | Free |
| 3909.50.00.10 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - Compositions | Free |
| 3909.50.00.90 | Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires. - Polyuréthannes - Autres | Free |
| 3910.00.00 | Silicones sous formes primaires. | Free |
| 3910.00.00.10 | Silicones sous formes primaires. - Devant servir à la fabrication de prothèses dentaires, y compris des dentiers; Silicones, à l'exclusion des compositions | Free |
| 3910.00.00.90 | Silicones sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3911.10.00.00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes | Free |
| 3911.20.00.00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Poly(1,3-phénylène méthylphosphonate) | Free |
| 3911.90.00.00 | Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Autres | Free |
| 3912.11.00.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Non plastifiés | Free |
| 3912.12.00.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : - Plastifiés | Free |
| 3912.20.00.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Nitrates de cellulose (y compris les collodions) | Free |
| 3912.31.00.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Carboxyméthylcellulose et ses sels | Free |
| 3912.39.00 | Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Éthers de cellulose : - Autres | Free |
À propos du chapitre 39
Le chapitre 39 du tarif des douanes canadien couvre matières plastiques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 39 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 39 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 39 couvre matières plastiques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 39 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 39 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 39
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