Position 3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres
35 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 39 — Matières plastiques
3923.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similairesNPF Free3923.10.00.10Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - Contenants à jeter, pour restaurants à service rapide, « coquilles de peigne », par exempleNPF Free3923.10.00.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires - AutresNPF Free3923.21.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produitsNPF Free3923.21.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - AutresNPF 6.5%3923.21.90.10Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à orduresNPF 6.5%3923.21.90.20Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à provisionsNPF 6.5%3923.21.90.30Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs à lunchNPF 6.5%3923.21.90.40Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - Sacs d'emballage pour produits alimentaires : - Sacs d'emballage pour produits alimentairesNPF 6.5%3923.21.90.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En polymères de l'éthylène - Autres - AutresNPF 6.5%3923.29.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits;
Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleNPF Free3923.29.90.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Sacs, sachets, pochettes et cornets : - En autres matières plastiques - AutresNPF 6.5%3923.30.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleNPF Free3923.30.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - AutresNPF 6.5%3923.30.90.10Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polymères de l'éthylène : - Bouteilles, de polyéthylène (polymères d'éthylène)NPF 6.5%3923.30.90.31Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité n'excédant pas 2 litresNPF 6.5%3923.30.90.32Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, de polyéthylène téréphtalate : - D'une capacité excédant 2 litresNPF 6.5%3923.30.90.81Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité n'excédant pas 2 litresNPF 6.5%3923.30.90.82Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - Bouteilles, autres : - D'une capacité excédant 2 litresNPF 6.5%3923.30.90.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires - Autres - AutresNPF 6.5%3923.40.00.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bobines, fusettes, canettes et supports similairesNPF Free3923.50.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Capsules devant être utilisées par les parfumeurs, pour l'embouteillage de parfums;
Becs en plastique souple de 57 mm de diamètre devant servir à la fabrication de couvercles de contenants de peinture d'un gallon;
Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produitsNPF Free3923.50.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - AutresNPF 6.5%3923.50.90.10Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Couvercles pour gobeletsNPF 6.5%3923.50.90.40Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - Capsules de bouteillesNPF 6.5%3923.50.90.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture - Autres - AutresNPF 6.5%3923.90.10.00Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain;
Pour les vaccins, toxoïdes (anatoxines), bactérines, toxines, sérums renfermant de l'immunisine y compris des antitoxines, des extraits glandulaires ou des antibiotiques, devant être utilisés dans la fabrication de ces produits;
Plateaux de fixation de polymères de chlorure de vinyle, des types utilisés comme séparateurs dans des boîtes, pour éviter que les pêches ne se touchent;
Capsules dérivées de légumes devant servir à la fabrication de produits canadiensNPF Free3923.90.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - AutresNPF 6.5%3923.90.90.20Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - FiolesNPF 6.5%3923.90.90.30Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Tonneaux : - TonneauxNPF 6.5%3923.90.90.40Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Emballages à plantesNPF 6.5%3923.90.90.50Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Autres plateaux, pour étaler les viandes ou autres produitsNPF 6.5%3923.90.90.60Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Contenants à portion unique, par exemple, pour confitures, pour beurre ou pour lait pour caféNPF 6.5%3923.90.90.80Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - Cuves à crème glacée et contenants similairesNPF 6.5%3923.90.90.90Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. - Autres - Autres - AutresNPF 6.5%