Position 3926
Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14. - Articles de bureau et articles scolaires
37 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 39 — Matières plastiques
3926.10.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Articles de bureau et articles scolairesNPF 6.5%3926.10.00.10Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Articles de bureau et articles scolaires - Cartables à feuilles mobiles et couvertures semblablesNPF 6.5%3926.10.00.90Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Articles de bureau et articles scolaires - AutresNPF 6.5%3926.20.10.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Gants jetables, devant être utilisés dans les salles blanches et permettant la pénétration d'un maximum de 10 particules aéroportées mesurant plus de 0,0005 mm par 28,317 dm³ d'air, de 30 particules aéroportées mesurant plus de 0,0003 mm par 28,317 dm³ d'air, de 75 particules aéroportées mesurant plus de 0,0002 mm par 28,317 dm³ d'air ou de 350 particules aéroportées mesurant plus de 0,0001 mm par 28,317 dm³ d'air;Scaphandres de protection et leurs accessoires (y compris les gants) devant être utilisés dans l'air empoisonné;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animaleNPF Free3926.20.91.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Gants jetablesNPF 6.5%3926.20.92Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines);
Gants non jetablesNPF 6.5%3926.20.92.20Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines);
Gants non jetables - Gants, conçus spécialement pour usages sportifsNPF 6.5%3926.20.92.90Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Mouffles (mitaines);
Gants non jetables - Autres : - AutresNPF 6.5%3926.20.93.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Ceintures;
Vêtements et autres accessoires de vêtements, contenant pas plus de 25 % en poids de tissus de fibres synthétiques ou artificielles, enduits des deux côtés de polymères de chlorure de vinyleNPF 6.5%3926.20.94.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutres, contenant des tissus de plus de 50 % en poids de soieNPF 6.5%3926.20.95.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres vêtements et accessoires de vêtements, de matières plastiques combinées à des tissus, à des étoffes de bonneterie, à des bolducs, à des nontissés ou à des feutresNPF 6.5%3926.20.99Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - AutresNPF 6.5%3926.20.99.10Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - Vêtements de pluie : - Vêtements de pluieNPF 6.5%3926.20.99.90Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) - Autres : - Autres - AutresNPF 6.5%3926.30.00.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Garnitures pour meubles, carrosseries ou similairesNPF Free3926.40.10.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Statuettes et autres objets d'ornementation - StatuettesNPF 6.5%3926.40.90.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Statuettes et autres objets d'ornementation - Autres objets d'ornementationNPF 6.5%3926.90.10.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Articles devant servir à l'escalade ou l'alpinisme;Protecteurs de bec et oeillères pour faisans;Boîtiers et leurs parties, à l'exclusion des étuis ou enveloppes extérieurs, devant servir à la fabrication de vidéocassettes;Cache-capuchon ou capuchons décoratifs de contenants, en forme et à l'image de personnages de bande dessinée, devant être utilisés dans la production ou dans la distribution de shampooing, de bain moussant et autres nouveautés cosmétiques et produits pour le bain;Courroies transporteuses, sous forme modulaire, d'une longueur n'excédant pas 5 m, mais pas déjà coupées de longueur finale;Autres courroies transporteuses;Protecteurs de coin devant servir à la fabrication d'instruments de musique portatifs ou de modulateurs, hauts-parleurs et mélangeurs audio, autres que ceux conçus et commercialisés pour des systèmes audio-visuels domestiques;Modèles de filières, devant être utilisés comme succédanés de bleus dans la fabrication, l'assemblage, le montage, l'installation, la conduite ou l'entretien de machines, d'appareils de contrôle, de moteurs, de dispositifs, d'instruments, de matériel d'usines et de leurs parties;Sacs de paquetage devant être utilisés pour fixer les articles aux fins de transport;Incubateurs pour oeufs de poissons et leurs parties;Devant servir à la fabrication de voitures de lutte contre l'incendie;Carters devant servir à la fabrication de débrouilleurs de télévision;Fausses pierres précieuses ou fausses perles devant servir à la fabrication de bijoux;Boutons devant servir à la fabrication de barbecues à gaz ou de cuisinières à gaz à usage ménager, y compris les cuisinières à gaz pour véhicules de loisir;Flotteurs de filets, collecteurs de naissains et porte-collecteurs devant être utilisés dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques;Filets devant servir à la fabrication de boulettes de tourbe;Lames de polyéthylène non alvéolaire, rainurées, devant servir à la fabrication de sachets à boire droits;Articles de fibre vulcanisée devant servir de supports dans la fabrication d'abrasifs;Parties de courroies transporteuses;Patins de pression, rouleaux entraîneurs, ensembles de plaque et de patin de pression devant servir à la fabrication de cassettes à ruban et de cartouches à ruban;Tampons pour voies ferrées;Respirateurs, faits de plusieurs couches de fibres synthétiques ou artificielles non tissées, même traitées avec des charbons activés, même munis d'une soupape d'expiration, devant être utilisés dans l'air empoisonné;Goujon-roulement devant servir à la fabrication de balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur;Masques de sûreté, conçus pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux, et leurs parties;Formes en matières plastiques pour lunettes de sûreté conçues pour servir aux travailleurs qui exécutent un travail dangereux; Raccords de masques pour casques de sûreté;Monofilaments coniques, de polyamides ou de polyesters saturés, devant servir à la fabrication de pinceaux;Devant être utilisées dans la fabrication de produits biologiques ou bactériologiques pour usage parentéral ou pour la fabrication des produits antibiotiques, d'hormones ou de stéroïdes;Devant être utilisés pour la préparation, l'emmagasinage ou l'insémination de la semence animale;Roues devant servir à la fabrication de barbecuesNPF Free3926.90.20.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Paillassons de portesNPF 6.5%3926.90.30.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Enseignes, lettres et chiffresNPF 6.5%3926.90.50.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Étiquettes d'identification d'animauxNPF Free3926.90.91Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses;
Écrous, boulons, vis et rondelles;
JointsNPF Free3926.90.91.10Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses;
Écrous, boulons, vis et rondelles;
Joints - Courroies pour machines autres que les courroies transporteusesNPF Free3926.90.91.20Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses;
Écrous, boulons, vis et rondelles;
Joints - Écrous, boulons, vis et rondellesNPF Free3926.90.91.30Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Courroies pour machines autres que les courroies transporteuses;
Écrous, boulons, vis et rondelles;
Joints - JointsNPF Free3926.90.92.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Parties devant servir à la fabrication de yachts, d'embarcations de course, de canoës et d'autres bateaux de plaisance ou de sportNPF Free3926.90.93.00Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Support conçu pour retenir des disques, devant servir à la fabrication de boîtiers CD ou DVD ou d'ensembles spéciaux placés dans une boîteNPF Free3926.90.99Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - AutresNPF 6.5%3926.90.99.11Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - Poignées et boutonsNPF 6.5%3926.90.99.19Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Fournitures d'usage général : - AutresNPF 6.5%3926.90.99.20Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Articles de sécurité et leurs partiesNPF 6.5%3926.90.99.30Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Articles hygiéniques ou pharmaceutiques, tels que spécifiés dans la Note statistique 2 du présent ChapitreNPF 6.5%3926.90.99.40Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Articles pour laboratoireNPF 6.5%3926.90.99.50Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Accessoires pour montages électriques, non conducteursNPF 6.5%3926.90.99.60Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - Parement, pour l'extérieur de maisons ou d'édificesNPF 6.5%3926.90.99.70Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - MatelasNPF 6.5%3926.90.99.90Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 39.01 à 39.14.
- Autres - Autres : - Autres - AutresNPF 6.5%