Chapitre 21 - Préparations alimentaires
83 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2101.11.10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés | Free |
| 2101.11.10.10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Décaféiné : - Décaféiné | Free |
| 2101.11.10.91 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - Conditionné pour la vente au détail | Free |
| 2101.11.10.99 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Café instantané, non aromatisés - Autres : - Autres | Free |
| 2101.11.90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres | Free |
| 2101.11.90.10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - Café instantané, aromatisé - Café instantané, aromatisé | Free |
| 2101.11.90.90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Extraits, essences et concentrés - Autres - Autres | Free |
| 2101.12.00.00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café : - Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café | Free |
| 2101.20.00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté | Free |
| 2101.20.00.10 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - De substances solubles ou de thé instantané ou maté, ne contenant ni sucre, céréale ou autres additifs | Free |
| 2101.20.00.90 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté - Autres | Free |
| 2101.30.00.00 | Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés. - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés | Free |
| 2102.10.00.00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Levures vivantes | Free |
| 2102.20.00.00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts | Free |
| 2102.30.00.00 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 30.02); poudres à lever préparées. - Poudres à lever préparées | Free |
| 2103.10.00.00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Sauce de soja | 9.5% |
| 2103.20.10.00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - « Tomato-ketchup » | 12.5% |
| 2103.20.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres | 12.5% |
| 2103.20.90.10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Sauce à pizza | 12.5% |
| 2103.20.90.91 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Certifiées biologiques | 12.5% |
| 2103.20.90.92 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - « Tomato-ketchup » et autres sauces tomates - Autres - Autres : - Non certifiées biologiques | 12.5% |
| 2103.30.10.00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Farine de moutarde | 3% |
| 2103.30.20.00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Farine de moutarde et moutarde préparée - Moutarde préparée | 9.5% |
| 2103.90.10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes | 11% |
| 2103.90.10.10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - Mayonnaise | 11% |
| 2103.90.10.20 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Mayonnaise et vinaigrettes - Vinaigrettes | 11% |
| 2103.90.20.00 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Condiments et assaisonnements, composés | 8% |
| 2103.90.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres | 9.5% |
| 2103.90.90.10 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - Sauces basées sur des produits de poissons | 9.5% |
| 2103.90.90.90 | Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres - Autres - Autres | 9.5% |
| 2104.10.00.00 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés | 6% |
| 2104.20.00.00 | Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées. - Préparations alimentaires composites homogénéisées | 11% |
| 2105.00.10.00 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Glaces et sorbet aromatisés | 9.5% |
| 2105.00.91 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès | 6.5% |
| 2105.00.91.10 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisie | 6.5% |
| 2105.00.91.20 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacées | 6.5% |
| 2105.00.91.90 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Dans les limites de l'engagement d'accès - Autres | 6.5% |
| 2105.00.92 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès | 277% but not less than $1.16/kg |
| 2105.00.92.10 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Glaces de fantaisie | 277% but not less than $1.16/kg |
| 2105.00.92.20 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres crèmes glacées | 277% but not less than $1.16/kg |
| 2105.00.92.90 | Glaces de consommation, même contenant du cacao. - Autres : - Au-dessus de l'engagement d'accès - Autres | 277% but not less than $1.16/kg |
| 2106.10.00.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. | 11% |
| 2106.90.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes | Free |
| 2106.90.10.40 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Succédanés de thé | Free |
| 2106.90.10.50 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Préparations végétales devant servir d'arômes | Free |
| 2106.90.10.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Autres | Free |
| 2106.90.21.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant | 6% |
| 2106.90.29 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres | 6% |
| 2106.90.29.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Concentrés alimentaires et sirops de fruits, devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires | 6% |
| 2106.90.29.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Autres | 6% |
| 2106.90.31.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 2106.90.32.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès | 212% but not less than $2.11/kg |
| 2106.90.33.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 2106.90.34.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès | 212% but not less than $2.11/kg |
| 2106.90.35.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait | 8% |
| 2106.90.39 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres | 8% |
| 2106.90.39.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Succédanés de la crème fouettée | 8% |
| 2106.90.39.20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Colorants à café | 8% |
| 2106.90.39.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Autres | 8% |
| 2106.90.41 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | 6% |
| 2106.90.41.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Fondue au fromage | 6% |
| 2106.90.41.20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | 6% |
| 2106.90.42.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Hydrolysats de protéines | 6% |
| 2106.90.51.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : - Dans les limtes de l'engagement d'accès | 6.68¢/kg |
| 2106.90.52.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Préparations à base d'oeufs, contenant 50 % ou plus en poids des oeufs : - Au-dessus de l'engagement d'accès | $1.45/kg |
| 2106.90.91.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Jus concentrés provenant d'un seul fruit ou légume, enrichis de vitamines ou de minéraux | Free |
| 2106.90.92.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Mélanges concentrés de jus de fruits ou de légumes, enrichis de vitamines ou de minéraux | Free |
| 2106.90.93.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès | 7% |
| 2106.90.94.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès | 274.5% but not less than $2.88/kg |
| 2106.90.95 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier | 8% |
| 2106.90.95.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - Mélanges d'huile de beurre et sucre | 8% |
| 2106.90.95.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres préparations, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier - Autres | 8% |
| 2106.90.96.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Préparations alcooliques composées, non basées d'une ou de plusieurs substances odoriférantes, d'un titre alcoométrique excédant 0,5 % vol, devant servir pour la fabrication des boissons | Free |
| 2106.90.97.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Poudres aromatisées aux fruits devant servir à la fabrication de produits pharmaceutiques, de produits alimentaires ou de boissons | Free |
| 2106.90.98.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Gelées en poudre, poudres pour la confection de la crème glacée et de préparations simlaires | Free |
| 2106.90.99 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres | 10.5% |
| 2106.90.99.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Poudres aromatisées : - Poudres aromatisées | 10.5% |
| 2106.90.99.31 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - Gommes à mâcher | 10.5% |
| 2106.90.99.39 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Bonbons, gommes et produits similaires, contenant des édulcorants synthétiques : - Autres | 10.5% |
| 2106.90.99.40 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Extraits et essences aromatisés : - Extraits et essences aromatisés | 10.5% |
| 2106.90.99.91 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Congelés | 10.5% |
| 2106.90.99.92 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Non congelés, dans des contenants hermétiques | 10.5% |
| 2106.90.99.99 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Autres : - Autres - Autres : - Autres | 10.5% |
À propos du chapitre 21
Le chapitre 21 du tarif des douanes canadien couvre préparations alimentaires. TariffCalc répertorie 83 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 277.0 % (moyenne 27.0 %).
24 sur 83 articles (29 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (27.0 %) | $2 705 |
| TPS 5 % | $635 |
| Coût total (avant fret) | $13 340 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 21 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 21 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 21 couvre préparations alimentaires. Il contient 83 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 277.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 21 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 21 est de 27.0 %. 24 articles sur 83 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (27.0 %), les droits seraient d’environ 2 705 $, plus la TPS de 5 % (635 $), pour un total de 13 340 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 21
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