Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.
Unité: KGM11%
21 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| IT | Tarif de l'Islande | 5.5%, |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | 5.5%, |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | 5.5% |
| GPT | Tarif de préférence général | 5%, |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 2106.90.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes | Free |
| 2106.90.10.40 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Succédanés de thé | Free |
| 2106.90.10.50 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Préparations végétales devant servir d'arômes | Free |
| 2106.90.10.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirop de crème de noix de coco devant servir à la fabrication de boissons; Concentré de fleurs de baie de sureau et concentré de fleurs de citron, devant servir à la fabrication de boissons; Succédanés d'amandes de noix; Ingrédients aromatisants du levain; Succédanés de thé; Préparations végétales devant servir d'arômes - Autres | Free |
| 2106.90.21.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, contenant à l'état sec au moins 90 % de sucre en poids et sans aromatisant | 6% |
| 2106.90.29 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres | 6% |
| 2106.90.29.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Concentrés alimentaires et sirops de fruits, devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires | 6% |
| 2106.90.29.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Sirops tirés de la canne ou du sucre de betterave, avec addition de colorant; Concentrés alimentaires et sirops de fruits devant servir dans les boissons ou autres préparations alimentaires : - Autres - Autres | 6% |
| 2106.90.31.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 2106.90.32.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait, de la crème, ou du beurre, contenant 50 % ou plus en poids de contenu laitier, au-dessus de l'engagement d'accès | 212% but not less than $2.11/kg |
| 2106.90.33.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, dans les limites de l'engagement d'accès | 5% |
| 2106.90.34.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Préparations, contenant plus de 15 % en poids de matières grasses du lait mais moins de 50 % en poids de contenu laitier, pouvant servir de succédanés du beurre, au-dessus de l'engagement d'accès | 212% but not less than $2.11/kg |
| 2106.90.35.00 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Succédanés du lait ou de la crème, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais moins de 50 % en poids de contenu laitier; succédanés du beurre, contenant à l'état sec plus de 10 % de solides de lait en poids mais 15 % ou moins en poids de matières grasses du lait | 8% |
| 2106.90.39 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres | 8% |
| 2106.90.39.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Succédanés de la crème fouettée | 8% |
| 2106.90.39.20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Colorants à café | 8% |
| 2106.90.39.90 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Succédanés du lait, de la crème ou du beurre, et préparations pouvant servir de succédanés du beurre : - Autres - Autres | 8% |
| 2106.90.41 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | 6% |
| 2106.90.41.10 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Fondue au fromage | 6% |
| 2106.90.41.20 | Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. - Autres - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes; Hydrolysats de protéines : - Fondue au fromage; Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes - Maïs à éclater, préparé et empaqueté pour four à micro-ondes | 6% |