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Code SH 0410.90.00.00

Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

11%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

20 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
AUTTarif de l'Australie8.5%,
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-Zélande8.5%,
GPTTarif de préférence général5%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Autres codes sous le chapitre 04

Code SHDescriptionTaux NPF
0410.10.10.00Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. - Insectes - Insectes non vivants, même frais, réfrigérés ou congelésFree
0410.10.90.00Insectes et autres produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs. - Insectes - Autres11%