Chapitre 94 - Meubles, literie, éclairage
100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9401.10.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | Free |
| 9401.20.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | 6% |
| 9401.20.00.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Pour autobus ou tramway | 6% |
| 9401.20.00.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Autres | 6% |
| 9401.31.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.31.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Autres | Free |
| 9401.39.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.39.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Autres | Free |
| 9401.41.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - En bois | 9.5% |
| 9401.49.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - Autres | 9.5% |
| 9401.52.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | Free |
| 9401.52.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Autres | 9.5% |
| 9401.53.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | Free |
| 9401.53.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Autres | 9.5% |
| 9401.59.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | Free |
| 9401.59.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Autres | 9.5% |
| 9401.61.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.61.10.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | 9.5% |
| 9401.61.10.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | 9.5% |
| 9401.61.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Autres | Free |
| 9401.69.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.69.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Autres | Free |
| 9401.71.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.71.10.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | 8% |
| 9401.71.10.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | 8% |
| 9401.71.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Autres | Free |
| 9401.79.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.79.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Autres | Free |
| 9401.80.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.80.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Autres | Free |
| 9401.91.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - En bois | Free |
| 9401.99.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres | Free |
| 9401.99.00.11 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - De cuir, découpées en forme | Free |
| 9401.99.00.12 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Bâtis en métal | Free |
| 9401.99.00.18 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres, de métal | Free |
| 9401.99.00.19 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres | Free |
| 9401.99.00.20 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - En métal | Free |
| 9401.99.00.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres | Free |
| 9402.10.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties | Free |
| 9402.10.00.10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure et leurs parties : - Fauteuils de dentistes ou de podologistes et leurs parties | Free |
| 9402.10.00.90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Autres : - Autres | Free |
| 9402.90.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres | Free |
| 9402.90.00.10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Tables d'opérations, lits oscillants et tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties : - Tables d'opérations et leurs parties | Free |
| 9402.90.00.20 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Lits d'hôpitaux avec garnitures mécaniques et leurs parties | Free |
| 9402.90.00.90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 9403.10.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux | Free |
| 9403.10.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Classeurs | Free |
| 9403.10.00.91 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Bureaux | Free |
| 9403.10.00.92 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Tables, à l'exclusion des tables à tracer | Free |
| 9403.10.00.99 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Autres | Free |
| 9403.20.00 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal | 8% |
| 9403.20.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants | 8% |
| 9403.20.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Armoires : - Armoires | 8% |
| 9403.20.00.50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'extérieur | 8% |
| 9403.20.00.60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Rayonnage | 8% |
| 9403.20.00.70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons | 8% |
| 9403.20.00.80 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'intérieur, pour enfants | 8% |
| 9403.20.00.91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle de séjour | 8% |
| 9403.20.00.93 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle à manger | 8% |
| 9403.20.00.94 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas | 8% |
| 9403.20.00.99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Autres | 8% |
| 9403.30.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux | Free |
| 9403.30.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Bureaux, matériel de classement et tables : - Bureaux | Free |
| 9403.30.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Matériel de classement | Free |
| 9403.30.00.30 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Tables | Free |
| 9403.30.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Autres | Free |
| 9403.40.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines | 9.5% |
| 9403.40.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Armoires de cuisine | 9.5% |
| 9403.40.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Autres | 9.5% |
| 9403.50.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher | 9.5% |
| 9403.50.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits d'enfant | 9.5% |
| 9403.50.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits superposés | 9.5% |
| 9403.50.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Autres | 9.5% |
| 9403.60.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9403.60.10.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Bureaux, à l'exclusion de ceux pour enfants | 9.5% |
| 9403.60.10.31 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - À médicaments ou de toilette | 9.5% |
| 9403.60.10.39 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - Autres | 9.5% |
| 9403.60.10.40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'extérieur | 9.5% |
| 9403.60.10.60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Rayonnage | 9.5% |
| 9403.60.10.70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'intérieur, pour enfants | 9.5% |
| 9403.60.10.91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle de séjour | 9.5% |
| 9403.60.10.92 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle à manger | 9.5% |
| 9403.60.10.99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Autres | 9.5% |
| 9403.60.90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres | Free |
| 9403.60.90.20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - Armoires | Free |
| 9403.60.90.40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Vitrines | Free |
| 9403.60.90.50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Rayonnage | Free |
| 9403.60.90.90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Autres | Free |
| 9403.70.10.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9403.70.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Autres | Free |
| 9403.82.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | Free |
| 9403.82.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.82.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Autres | Free |
| 9403.83.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | Free |
| 9403.83.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.83.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Autres | Free |
| 9403.89.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | Free |
| 9403.89.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.89.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Autres | Free |
| 9403.91.00 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - En bois | Free |
À propos du chapitre 94
Le chapitre 94 du tarif des douanes canadien couvre meubles, literie, éclairage. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 9.5 % (moyenne 4.5 %).
49 sur 100 articles (49 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (4.5 %) | $449 |
| TPS 5 % | $522 |
| Coût total (avant fret) | $10 971 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 94 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 94 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 94 couvre meubles, literie, éclairage. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 9.5 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 94 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 94 est de 4.5 %. 49 articles sur 100 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (4.5 %), les droits seraient d’environ 449 $, plus la TPS de 5 % (522 $), pour un total de 10 971 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 94
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Ouvrir le calculateur