100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 9401.10.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules aériens | Free |
| 9401.20.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles | 6% |
| 9401.20.00.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Pour autobus ou tramway | 6% |
| 9401.20.00.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles - Autres | 6% |
| 9401.31.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.31.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - En bois - Autres | Free |
| 9401.39.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.39.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges pivotants, ajustables en hauteur : - Autres - Autres | Free |
| 9401.41.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - En bois | 9.5% |
| 9401.49.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : - Autres | 9.5% |
| 9401.52.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | Free |
| 9401.52.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En bambou - Autres | 9.5% |
| 9401.53.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | Free |
| 9401.53.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - En rotin - Autres | 9.5% |
| 9401.59.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | Free |
| 9401.59.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : - Autres - Autres | 9.5% |
| 9401.61.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.61.10.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | 9.5% |
| 9401.61.10.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | 9.5% |
| 9401.61.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Rembourrés - Autres | Free |
| 9401.69.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.69.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en bois : - Autres - Autres | Free |
| 9401.71.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.71.10.10 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Chaises | 8% |
| 9401.71.10.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Pour usages domestiques - Autres | 8% |
| 9401.71.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Rembourrés - Autres | Free |
| 9401.79.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Pour usages domestiques | 8% |
| 9401.79.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges, avec bâti en métal : - Autres - Autres | Free |
| 9401.80.10.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9401.80.90.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Autres sièges - Autres | Free |
| 9401.91.00.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - En bois | Free |
| 9401.99.00 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres | Free |
| 9401.99.00.11 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - De cuir, découpées en forme | Free |
| 9401.99.00.12 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Bâtis en métal | Free |
| 9401.99.00.18 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres, de métal | Free |
| 9401.99.00.19 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Des types utilisés dans les véhicules automobiles : - Autres | Free |
| 9401.99.00.20 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - En métal | Free |
| 9401.99.00.90 | Sièges (à l'exclusion de ceux du no 94.02), même transformables en lits, et leurs parties. - Parties : - Autres - Autres | Free |
| 9402.10.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties | Free |
| 9402.10.00.10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Fauteuils de dentistes et chaises pour la chirurgie pédicure et leurs parties : - Fauteuils de dentistes ou de podologistes et leurs parties | Free |
| 9402.10.00.90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties - Autres : - Autres | Free |
| 9402.90.00 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres | Free |
| 9402.90.00.10 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Tables d'opérations, lits oscillants et tables électromécaniques de chiropraticien, et leurs parties : - Tables d'opérations et leurs parties | Free |
| 9402.90.00.20 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Lits d'hôpitaux avec garnitures mécaniques et leurs parties | Free |
| 9402.90.00.90 | Mobilier pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. - Autres - Autres : - Autres | Free |
| 9403.10.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux | Free |
| 9403.10.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Classeurs | Free |
| 9403.10.00.91 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Bureaux | Free |
| 9403.10.00.92 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Tables, à l'exclusion des tables à tracer | Free |
| 9403.10.00.99 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Autres | Free |
| 9403.20.00 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal | 8% |
| 9403.20.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants | 8% |
| 9403.20.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Armoires : - Armoires | 8% |
| 9403.20.00.50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'extérieur | 8% |
| 9403.20.00.60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Rayonnage | 8% |
| 9403.20.00.70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons | 8% |
| 9403.20.00.80 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'intérieur, pour enfants | 8% |
| 9403.20.00.91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle de séjour | 8% |
| 9403.20.00.93 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle à manger | 8% |
| 9403.20.00.94 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas | 8% |
| 9403.20.00.99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Autres | 8% |
| 9403.30.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux | Free |
| 9403.30.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Bureaux, matériel de classement et tables : - Bureaux | Free |
| 9403.30.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Matériel de classement | Free |
| 9403.30.00.30 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Tables | Free |
| 9403.30.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Autres | Free |
| 9403.40.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines | 9.5% |
| 9403.40.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Armoires de cuisine | 9.5% |
| 9403.40.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les cuisines - Autres | 9.5% |
| 9403.50.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher | 9.5% |
| 9403.50.00.10 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits d'enfant | 9.5% |
| 9403.50.00.20 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Lits superposés | 9.5% |
| 9403.50.00.90 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher - Autres | 9.5% |
| 9403.60.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9403.60.10.10 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Bureaux, à l'exclusion de ceux pour enfants | 9.5% |
| 9403.60.10.31 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - À médicaments ou de toilette | 9.5% |
| 9403.60.10.39 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Armoires : - Autres | 9.5% |
| 9403.60.10.40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'extérieur | 9.5% |
| 9403.60.10.60 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Rayonnage | 9.5% |
| 9403.60.10.70 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Meubles d'intérieur, pour enfants | 9.5% |
| 9403.60.10.91 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle de séjour | 9.5% |
| 9403.60.10.92 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Meubles de salle à manger | 9.5% |
| 9403.60.10.99 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Pour usages domestiques - Autres : - Autres | 9.5% |
| 9403.60.90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres | Free |
| 9403.60.90.20 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Armoires : - Armoires | Free |
| 9403.60.90.40 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Vitrines | Free |
| 9403.60.90.50 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Rayonnage | Free |
| 9403.60.90.90 | Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en bois - Autres - Autres: - Autres | Free |
| 9403.70.10.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Pour usages domestiques | 9.5% |
| 9403.70.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en matières plastiques - Autres | Free |
| 9403.82.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou | Free |
| 9403.82.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.82.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Autres | Free |
| 9403.83.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en rotin | Free |
| 9403.83.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.83.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En rotin - Autres | Free |
| 9403.89.11.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Non finis et non assemblés, devant servir à la fabrication de meubles en bambou ou en rotin | Free |
| 9403.89.19.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Pour usages domestiques : - Autres | 9.5% |
| 9403.89.90.00 | Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - Autres - Autres | Free |
| 9403.91.00 | Autres meubles et leurs parties. - Parties : - En bois | Free |
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