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Code SH 9403.82.90.00

Autres meubles et leurs parties. - Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires : - En bambou - Autres

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 94

Code SHDescriptionTaux NPF
9403.10.00Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureauxFree
9403.10.00.10Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - ClasseursFree
9403.10.00.91Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - BureauxFree
9403.10.00.92Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - Tables, à l'exclusion des tables à tracerFree
9403.10.00.99Autres meubles et leurs parties. - Meubles en métal des types utilisés dans les bureaux - Autres : - AutresFree
9403.20.00Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal8%
9403.20.00.10Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants : - Lits et couchettes, à l'exclusion de ceux pour enfants8%
9403.20.00.20Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Armoires : - Armoires8%
9403.20.00.50Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'extérieur8%
9403.20.00.60Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Rayonnage8%
9403.20.00.70Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Vitrines, comptoirs, casiers, supports ou cloisons8%
9403.20.00.80Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Meubles d'intérieur, pour enfants8%
9403.20.00.91Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle de séjour8%
9403.20.00.93Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de salle à manger8%
9403.20.00.94Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Meubles de cuisine ou de coin-repas8%
9403.20.00.99Autres meubles et leurs parties. - Autres meubles en métal - Autres : - Autres8%
9403.30.00Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureauxFree
9403.30.00.10Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Bureaux, matériel de classement et tables : - BureauxFree
9403.30.00.20Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - Matériel de classementFree
9403.30.00.30Autres meubles et leurs parties. - Meubles en bois des types utilisés dans les bureaux - TablesFree