60 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8901.10.10.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | 25% |
| 8901.10.90.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs - Autres | 25% |
| 8901.20.10.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | 25% |
| 8901.20.90.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux-citernes - Autres | 25% |
| 8901.30.00.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Bateaux frigorifiques autres que ceux du no 8901.20 | 25% |
| 8901.90.10.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Bateaux ouverts | 15% |
| 8901.90.91.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | 25% |
| 8901.90.99.00 | Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises. - Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises - Autres: - Autres | 25% |
| 8902.00.10.00 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée n'excédant pas 30,5 m | 25% |
| 8902.00.20.00 | Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. - D'une longueur enregistrée excédant 30,5 m | Free |
| 8903.11.00.00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.12.00.00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.19.00.00 | Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.21.00.00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.22.00.00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.23.00.00 | Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.31.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.31.00.11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genoux | 9.5% |
| 8903.31.00.19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | 9.5% |
| 8903.31.00.20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | 9.5% |
| 8903.31.00.90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | 9.5% |
| 8903.32.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.32.00.11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisière | 9.5% |
| 8903.32.00.19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | 9.5% |
| 8903.32.00.20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | 9.5% |
| 8903.32.00.90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | 9.5% |
| 8903.33.00 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. | 9.5% |
| 8903.33.00.11 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisière | 9.5% |
| 8903.33.00.19 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Autres | 9.5% |
| 8903.33.00.20 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bord | 9.5% |
| 8903.33.00.90 | Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres | 9.5% |
| 8903.93.10.00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - Périssoires de course | Free |
| 8903.93.90.00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - Autres | 9.5% |
| 8903.99.10.00 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Périssoires de course | Free |
| 8903.99.90 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres | 9.5% |
| 8903.99.90.21 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En métal | 9.5% |
| 8903.99.90.22 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En plastiques renforcés | 9.5% |
| 8903.99.90.29 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - Autres | 9.5% |
| 8903.99.90.90 | Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Autres | 9.5% |
| 8904.00.00.00 | Remorqueurs et bateaux-pousseurs. | 25% |
| 8905.10.00.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Bateaux-dragueurs | 25% |
| 8905.20.11.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - Utilisées dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers | Free |
| 8905.20.19.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes de forage : - Autres | 20% |
| 8905.20.20.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles - Plates-formes d'exploitation | 25% |
| 8905.90.11.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - Bateaux-foreurs utilisés dans le cadre d'activités de forage pour l'exploration, la délimitation ou la mise en valeur de projets extracôtiers | Free |
| 8905.90.19.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Bateaux-foreurs, barges de forage et installations flottantes de forage : - Autres | 20% |
| 8905.90.20.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Navires-grues semisubmersibles, grues flottantes et autres navires-grues de levage de charges lourdes, ayant une capacité de levage brute minimal de 1 200 tonnes métriques | Free |
| 8905.90.90.00 | Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles. - Autres - Autres | 25% |
| 8906.10.00.00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Navires de guerre | 25% |
| 8906.90.11.00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - Bateaux de sauvetage importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies | Free |
| 8906.90.19.00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Bateaux ouverts : - Autres | 15% |
| 8906.90.91.00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - Dont la longueur est supérieure à 294,13 m et dont la largeur est supérieure à 32,31 m | 25% |
| 8906.90.99.00 | Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'à rames. - Autres - Autres: - Autres | 25% |
| 8907.10.10.00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - Importés par des sociétés spécialisées dans le sauvetage de vies | Free |
| 8907.10.90.00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Radeaux gonflables - Autres | 9.5% |
| 8907.90.10.00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Bouées de balisage, à l'exclusion des bouées de bois, devant être utilisées dans la pêche commerciale ou dans la récolte commerciale de plantes aquatiques | Free |
| 8907.90.20.00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Autres bouées et balises | 6.5% |
| 8907.90.90.00 | Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). - Autres - Autres | 15.5% |
| 8908.00.10.00 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - Moins le matériel ou les articles récupérables | Free |
| 8908.00.90.00 | Bateaux et autres engins flottants à dépecer. - Autres | 15.5% |
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