Position 8903
Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
29 numéros tarifaires sous cette position · Chapitre 89 — Navires, bateaux
8903.11.00.00Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.12.00.00Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.19.00.00Bateaux gonflables, même à coque rigide : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.21.00.00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.22.00.00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.23.00.00Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.31.00Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.31.00.11Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Embarcations individuelles d'une longueur n'excédant pas 4 m, à moteur intérieur et hydropropulsées, conçues pour la conduite en position assise, debout ou à genouxNPF 9.5%8903.31.00.19Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - AutresNPF 9.5%8903.31.00.20Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bordNPF 9.5%8903.31.00.90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - AutresNPF 9.5%8903.32.00Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.32.00.11Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisièreNPF 9.5%8903.32.00.19Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - AutresNPF 9.5%8903.32.00.20Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bordNPF 9.5%8903.32.00.90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - AutresNPF 9.5%8903.33.00Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.NPF 9.5%8903.33.00.11Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - Yachts de croisièreNPF 9.5%8903.33.00.19Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur intérieur : - AutresNPF 9.5%8903.33.00.20Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Bateaux à moteur semi-hors-bordNPF 9.5%8903.33.00.90Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas demoteur hors-bord : - Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - AutresNPF 9.5%8903.93.10.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - Périssoires de courseNPF Free8903.93.90.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m - AutresNPF 9.5%8903.99.10.00Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Périssoires de courseNPF Free8903.99.90Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - AutresNPF 9.5%8903.99.90.21Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En métalNPF 9.5%8903.99.90.22Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - En plastiques renforcésNPF 9.5%8903.99.90.29Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - Bateaux à moteur hors-bord : - AutresNPF 9.5%8903.99.90.90Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës. - Autres : - Autres - Autres - AutresNPF 9.5%