46 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8601.10.00.00 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. - À source extérieure d'électricité | 9.5% |
| 8601.20.00.00 | Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques. - À accumulateurs électriques | 9.5% |
| 8602.10.00.00 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - Locomotives diesel-électriques | 9.5% |
| 8602.90.00.00 | Autres locomotives et locotracteurs; tenders. - Autres | 9.5% |
| 8603.10.00.00 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - À source extérieure d'électricité | 8% |
| 8603.90.00.00 | Automotrices et autorails, autres que ceux du no 86.04. - Autres | 8% |
| 8604.00.10.00 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - Régaleuses à ballast;Chariots pour le transport des équipes de travail et remorques pour le matériel de voie, n'excédant pas 20 tonnes métriques;Balayeuses de ballast et soufflantes d'aiguillage combinées;Cramponneuses à alimentation manuelle pour application de maintien ou de production;Débroussailleuses sur rails;Traveleuses;Chasse-neige;Chariots à matériel;Grues à traverses;Grues à rails | 6% |
| 8604.00.90.00 | Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). - Autres | Free |
| 8605.00.00.00 | Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l'exclusion des voitures du no 86.04). | 11% |
| 8606.10.00 | Wagons pour le transport sur rail de marchandises. | 11% |
| 8606.10.00.10 | Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - Isothermes | 11% |
| 8606.10.00.20 | Wagons pour le transport sur rail de marchandises. - Non isothermes | 11% |
| 8606.30.00.00 | Wagons pour le transport sur rail de marchandises. | 11% |
| 8606.91.00.00 | Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. | 11% |
| 8606.92.00.00 | Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. | 11% |
| 8606.99.00.00 | Autres : - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. | 11% |
| 8607.11.00.00 | Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | Free |
| 8607.12.00.00 | Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | Free |
| 8607.19.11.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées | Free |
| 8607.19.19.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Autres | 9.5% |
| 8607.19.21.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro); Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Forgées, devant servir à la fabrication ou à la production d’essieux montés | Free |
| 8607.19.29.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - Autres | 9.5% |
| 8607.19.30.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties d'essieux ou de roues | Free |
| 8607.19.40.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés | 3.5% |
| 8607.19.50 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels | Free |
| 8607.19.50.30 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour véhicules de voies ferrées, non autopropulsés | Free |
| 8607.19.50.40 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour locomotives et les autres véhicules de voies ferrées, autopropulsés | Free |
| 8607.21.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide | Free |
| 8607.21.20.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées | 10% |
| 8607.21.90 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres | 10% |
| 8607.21.90.10 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Pour véhicules des n°s 86.05 ou 86.06 | 10% |
| 8607.21.90.90 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Autres | 10% |
| 8607.29.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide | Free |
| 8607.29.90.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Autres | 10% |
| 8607.30.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises | Free |
| 8607.30.90.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Autres | 2.5% |
| 8607.91.00.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De locomotives ou de locotracteurs | Free |
| 8607.99.11 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries | Free |
| 8607.99.11.30 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - De véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées, ou similaire | Free |
| 8607.99.11.90 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Pour les véhicules de la position 86.04; Pour les véhicules pour voies ferrées pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries - Autres | Free |
| 8607.99.19.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées autopropulsés : - Autres | 8.5% |
| 8607.99.20.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - Autres - De véhicules pour voies ferrées non autopropulsés | 11% |
| 8608.00.10.00 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. - Butoirs d'attelage fixes et coulissants et heurtoirs à friction pour voies ferrées; Appareils de signalisation pour voies ferrées et leur parties | Free |
| 8608.00.90.00 | Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties. - Autres | 6.5% |
| 8609.00.10.00 | Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. - Réutilisables, spécialement conçus pour le transport des éléments de véhicules automobiles qui sont en franchise des droits de douane, présentés avec les marchandises qu'ils contiennent | Free |
| 8609.00.90.00 | Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. - Autres | 6.5% |
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