Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Autres
9.5%
22 accords commerciaux applicables
| Code | Accord commercial | Taux |
|---|---|---|
| CUKTCA | Accord de continuité commerciale Canada-Royaume-Uni | Free |
| CCoFTA | Accord de libre-échange Canada-Colombie | Free |
| CKFTA | Accord de libre-échange Canada-Corée | Free |
| CHFTA | Accord de libre-échange Canada-Honduras | Free |
| CJFTA | Accord de libre-échange Canada-Jordanie | Free |
| CPaFTA | Accord de libre-échange Canada-Panama | Free |
| CPFTA | Accord de libre-échange Canada-Pérou | Free |
| CPTPP | Accord de partenariat transpacifique global et progressiste | Free |
| CETA | Accord économique et commercial global Canada-UE | Free |
| CIAT | Tarif de l'Accord Canada-Israël | Free |
| AUT | Tarif de l'Australie | 2%, |
| IT | Tarif de l'Islande | Free |
| UAT | Tarif de l'Ukraine | Free |
| NZT | Tarif de la Nouvelle-Zélande | 2%, |
| CEPT | Tarif de préférence Canada-AELÉ | Free |
| GPT | Tarif de préférence général | 5% |
| UST | Tarif des États-Unis | Free |
| CCCT | Tarif des pays caribéens du Commonwealth | Free |
| LDCT | Tarif des pays les moins développés | Free |
| CT | Tarif du Chili | Free |
| CRT | Tarif du Costa Rica | Free |
| MT | Tarif du Mexique | Free |
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Ouvrir le calculateurAutres codes sous le chapitre 86
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8607.11.00.00 | Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | Free |
| 8607.12.00.00 | Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. | Free |
| 8607.19.11.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Essieux : - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;À l'état brut, devant servir à la fabrication d'essieux pour matériel pour voies ferrées | Free |
| 8607.19.21.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - Ébauches devant servir à la fabrication d'ensembles de roues et d'essieux pour les voitures à voyageurs de chemins de fer et de tramways (y compris les voitures de métro); Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries; Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail; Forgées, devant servir à la fabrication ou à la production d’essieux montés | Free |
| 8607.19.29.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Roues, avec ou sans essieux : - Autres | 9.5% |
| 8607.19.30.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties d'essieux ou de roues | Free |
| 8607.19.40.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Pneus d'acier, non ouvrés, usinés ou percés | 3.5% |
| 8607.19.50 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels | Free |
| 8607.19.50.30 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour véhicules de voies ferrées, non autopropulsés | Free |
| 8607.19.50.40 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, essieux et roues, et leurs parties : - Autres, y compris les parties - Parties de bogies ou bissels - Pour locomotives et les autres véhicules de voies ferrées, autopropulsés | Free |
| 8607.21.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide | Free |
| 8607.21.20.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Support de freins devant servir dans les véhicules pour voies ferrées | 10% |
| 8607.21.90 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres | 10% |
| 8607.21.90.10 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Pour véhicules des n°s 86.05 ou 86.06 | 10% |
| 8607.21.90.90 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Freins à air comprimé et leurs parties - Autres - Autres | 10% |
| 8607.29.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication d'appareils de freinage pour voitures de métro et de transport rapide | Free |
| 8607.29.90.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Freins et leurs parties : - Autres - Autres | 10% |
| 8607.30.10.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Pour les véhicules pour voies ferrées autopropulsés pour le transport des passagers, des bagages, de la poste ou des messageries;Devant servir à la réparation des tramways (à l'exclusion des voitures de métro) avec sabots-freins électromagnétiques glissant sur le rail;Parties devant servir à la fabrication de dispositifs d'amortisseurs hydrauliques des wagons de marchandises | Free |
| 8607.30.90.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Crochets et autres systèmes d'attelage, tampons de choc, et leurs parties - Autres | 2.5% |
| 8607.91.00.00 | Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Autres : - De locomotives ou de locotracteurs | Free |