Chapitre 85 - Machines électriques
100 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8501.10.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W | Free |
| 8501.10.00.11 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant alternatif | Free |
| 8501.10.00.12 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant continu | Free |
| 8501.10.00.19 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - Autres | Free |
| 8501.10.00.21 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant alternatif | Free |
| 8501.10.00.22 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant continu | Free |
| 8501.10.00.29 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - Autres | Free |
| 8501.20.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W | Free |
| 8501.31.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.31.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W | Free |
| 8501.31.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 W | Free |
| 8501.31.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Autres | Free |
| 8501.32.20.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.80 ou 8703.90 | Free |
| 8501.32.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres | Free |
| 8501.32.90.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - Machines génératrices, à courant continu | Free |
| 8501.32.90.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - Autres | Free |
| 8501.33.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW | Free |
| 8501.34.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW | Free |
| 8501.34.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW - Machines génératrices | Free |
| 8501.34.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW - Moteurs | Free |
| 8501.40.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés | Free |
| 8501.40.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm | Free |
| 8501.40.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W | Free |
| 8501.40.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.40.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 W | Free |
| 8501.40.00.50 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 3 730 W | Free |
| 8501.51.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.51.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à engrenages | Free |
| 8501.51.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Autres | Free |
| 8501.52.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW | Free |
| 8501.52.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW | Free |
| 8501.52.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW | Free |
| 8501.53.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW | Free |
| 8501.53.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation | Free |
| 8501.53.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance n'excédant pas 149 kW | Free |
| 8501.53.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kW | Free |
| 8501.53.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW | Free |
| 8501.53.00.50 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 750 kW mais n'excédant pas 1 875 kW | Free |
| 8501.53.00.60 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 1 875 kW | Free |
| 8501.61.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA | Free |
| 8501.62.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | Free |
| 8501.63.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA | Free |
| 8501.64.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA | Free |
| 8501.64.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA - Devant servir à la fabrication des groupes électrogènes | Free |
| 8501.64.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA - Autres | Free |
| 8501.71.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 50 W | Free |
| 8501.72.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : - D'une puissance excédant 50 W | Free |
| 8501.80.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif | Free |
| 8502.11.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA | Free |
| 8502.11.00.10 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - D'une puissance n'excédant pas 35 kW | Free |
| 8502.11.00.90 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - Autres | Free |
| 8502.12.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | Free |
| 8502.13.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 375 kVA | Free |
| 8502.20.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) | Free |
| 8502.20.00.10 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kW | Free |
| 8502.20.00.90 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres | Free |
| 8502.31.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - À énergie éolienne | Free |
| 8502.39.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - Autres | Free |
| 8502.40.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Convertisseurs rotatifs électriques | Free |
| 8503.00.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 | Free |
| 8503.00.10.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.10.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.10.30 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes | Free |
| 8503.00.10.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - Autres | Free |
| 8503.00.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres | Free |
| 8503.00.90.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.31.30, 8501.40.10, 8501.40.22 ou 8501.40.29 ou des nos de classement 8501.20.90.10, 8501.40.21.91, 8501.40.21.92, 8501.51.10.30 ou 8501.51.90.90 : - De moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.90.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.34.30, 8501.63.90, 8501.64.91 ou 8501.64.99 ou des nos de classement 8501.33.20.12, 8501.62.10.20 ou 8501.62.90.20 : - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.90.30 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines du no tarifaire 8501.61.90 ou des nos de classement 8501.31.20.10, 8501.33.20.11 ou 8501.62.90.10 : - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes | Free |
| 8503.00.90.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Autres | Free |
| 8504.10.00.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.21.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.21.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance inférieure à 500 kVA | Free |
| 8504.21.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVA | Free |
| 8504.22.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.22.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2 500 kVA | Free |
| 8504.22.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 2 500 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA | Free |
| 8504.23.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.23.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 10 000 kVA mais n'excédant pas 59 000 kVA | Free |
| 8504.23.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 59 000 kVA mais n'excédant pas 100 000 kVA | Free |
| 8504.23.00.30 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 100 000 kVA | Free |
| 8504.31.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.31.00.20 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de moins de 40 VA | Free |
| 8504.31.00.30 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 40 VA ou plus mais de moins de 1 kVA | Free |
| 8504.31.00.40 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 1 kVA | Free |
| 8504.32.00.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.33.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.33.00.10 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 50 kVA | Free |
| 8504.33.00.20 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 50 kVA mais n'excédant pas 500 kVA | Free |
| 8504.34.00.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.40.30.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71 | Free |
| 8504.40.40.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques | Free |
| 8504.40.90 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres | Free |
| 8504.40.90.31 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Redresseurs | Free |
| 8504.40.90.32 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Onduleurs | Free |
| 8504.40.90.33 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence | Free |
| 8504.40.90.34 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant continu | Free |
| 8504.40.90.35 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Blocs d'alimentation | Free |
| 8504.40.90.39 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Autres | Free |
| 8504.40.90.41 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Chargeurs de batterie : - Type USB, d'une source à courant alternatif (CA) | Free |
| 8504.40.90.42 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Chargeurs de batterie : - Type USB, de source à courant continu (CC) | Free |
À propos du chapitre 85
Le chapitre 85 du tarif des douanes canadien couvre machines électriques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
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Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 85 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 85 couvre machines électriques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 85 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 85 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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