Chapitre 85 - Machines électriques
715 codes tarifaires dans ce chapitre, répartis en 48 positions
Parcourir par position
Chaque position regroupe ses numéros tarifaires à 10 chiffres.
- 850148 numérosMoteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés
- 850211 numérosGroupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - À énergie éolienne
- 850310 numérosParties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres
- 850442 numérosAutres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.
- 85056 numérosÉlectro-aimants; aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. - Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques
- 850612 numérosPiles et batteries de piles électriques. - À l'air-zinc
- 850721 numérosAccumulateurs électriques, y compris leurs séparateurs, même de forme carrée ou rectangulaire. - Au lithium-ion - Autres
- 85084 numérosAspirateurs. - À moteur électrique incorporé : - Autres
- 850912 numérosAppareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du no 85.08. - Autres appareils - Autres
- 85105 numérosRasoirs et tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé. - Appareils à épiler
- 851112 numérosAppareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, bobines d'allumage, bougies d'allumage ou de chauffage, démarreurs, par exemple); génératrices (dynamos, alternateurs, par exemple) et conjoncteurs-disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. - Autres appareils et dispositifs
- 851211 numérosAppareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du no 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. - Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types utilisés pour les bicyclettes
- 85134 numérosLampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du no 85.12. - Lampes - Autres
- 85148 numérosFours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques. - Autres appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques
- 851516 numérosMachines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets. - Autres machines et appareils
- 851653 numérosChauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; appareils électrothermiques pour la coiffure (sèche-cheveux, appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser électriques; autres appareils électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du no 85.45. - Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires : - Autres
- 851721 numérosPoste téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. - Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu) : - Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage
- 851811 numérosMicrophones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. - Amplificateurs électriques d'audio-fréquence
- 85196 numérosAppareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son. - Autres appareils : - Autres
- 85214 numérosAppareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. - À bandes magnétiques
- 85223 numérosParties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils des nos 85.19 ou 85.21. - Autres - Assemblages de circuits imprimés
- 852314 numérosDisques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports pour l'enregistrement du son ou pour enregistrement analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du Chapitre 37. - Autres
- 852418 numérosModules d'affichage à écran plat, même comprenant des écrans tactiles. - Autres : - À cristaux liquides - Autres
- 852513 numérosAppareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. - Appareils d'émission
- 852611 numérosAppareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. - Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)
- 85278 numérosAppareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie. - Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles : - Autres
- 852833 numérosMoniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images. - Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou des images : - Autres, en couleurs - Appareils récepteurs de télévision incomplets ou non finis, y compris les assemblages d'appareils récepteurs de télévision composés des systèmes de détection et d'amplification de fréquence vidéo intermédiaire (FI), des systèmes d'amplification et de traitement vidéo, des circuits de déviation et de synchronisation, des syntonisateurs et des systèmes de commande de syntonisateurs, et des systèmes d'amplification et de détection audio plus un bloc d'alimentation, mais ne comportant pas un tube à rayons cathodiques, un écran plat ou un écran similaire
- 852912 numérosParties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.24 à 85.28. - Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles
- 85306 numérosAppareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du no 86.08). - Appareils pour voies ferrées ou similaires
- 853115 numérosAppareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 85.12 ou 85.30. - Autres appareils
- 853213 numérosCondensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. - Autres condensateurs fixes : - À diélectrique en céramique, à une seule couche
- 85338 numérosRésistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). - Autres résistances fixes : - Autres
- 85346 numérosCircuits imprimés.
- 853514 numérosAppareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension excédant 1.000 volts. - Autres - Autres
- 853644 numérosAppareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. - Autres appareils
- 853723 numérosTableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des nos 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numériques, autres que les appareils de commutation du no 85.17. - Pour une tension excédant 1 000 V
- 853810 numérosParties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 85.35, 85.36 ou 85.37. - Autres - Assemblages de circuits imprimés
- 853936 numérosLampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED). - Articles dits « phares et projecteurs scellés » - Autres
- 854020 numérosLampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du no 85.39. - Autres lampes, tubes et valves : - Autres
- 854120 numérosDispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi-conducteur); dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED), même assemblées avec d'autres diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés - Autres dispositifs à semi-conducteur : - Autres
- 854210 numérosCircuits intégrés électroniques. - Circuits intégrés électroniques : - Amplificateurs
- 85438 numérosMachines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. - Accélérateurs de particules : - Accélérateurs de particules
- 854420 numérosFils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion. - Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1.000 V
- 85457 numérosÉlectrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour usages électriques. - Autres
- 85467 numérosIsolateurs en toutes matières pour l'électricité. - Autres
- 85477 numérosPièces isolantes, entièrement en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations électriques, autres que les isolateurs du no 85.46; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement. - Autres
- 85481 numérosParties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre.
- 854911 numérosDéchets et débris électriques et électroniques. - Autres : - Autres
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 8501.10.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W | Free |
| 8501.10.00.11 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant alternatif | Free |
| 8501.10.00.12 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - À courant continu | Free |
| 8501.10.00.19 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance inférieure à 18,65 W : - Autres | Free |
| 8501.10.00.21 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant alternatif | Free |
| 8501.10.00.22 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - À courant continu | Free |
| 8501.10.00.29 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W - D'une puissance de 18,65 W ou plus mais n'excédant pas 37,5 W : - Autres | Free |
| 8501.20.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Moteurs universels d'une puissance excédant 37,5 W | Free |
| 8501.31.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.31.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W | Free |
| 8501.31.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à courant continu, d'une puissance excédant 75 W mais inférieure à 750 W | Free |
| 8501.31.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Autres | Free |
| 8501.32.20.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Moteurs devant servir comme source principale de puissance installée pour les véhicules à moteur électrique de la sous-position 8703.80 ou 8703.90 | Free |
| 8501.32.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres | Free |
| 8501.32.90.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - Machines génératrices, à courant continu | Free |
| 8501.32.90.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - Autres - Autres | Free |
| 8501.33.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 75 kW mais n'excédant pas 375 kW | Free |
| 8501.34.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW | Free |
| 8501.34.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW - Machines génératrices | Free |
| 8501.34.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant continu; machines génératrices à courant continu, autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kW - Moteurs | Free |
| 8501.40.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés | Free |
| 8501.40.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - Moteurs à condensateur permanent fractionné, à rotor externe, d'une puissance excédant 30 W mais n'excédant pas 120 W, devant servir à la fabrication des hottes de cuisine; Moteurs à engrenages, devant servir à la fabrication de machines ou d'appareils; Autres moteurs, devant servir à la fabrication de systèmes de pompes à eau submersibles, d'un diamètre de pompe excédant 8,89 cm | Free |
| 8501.40.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 37,5 W mais n'excédant pas 75 W | Free |
| 8501.40.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 75 W mais n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.40.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 3 730 W | Free |
| 8501.40.00.50 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, monophasés - D'une puissance excédant 3 730 W | Free |
| 8501.51.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W | Free |
| 8501.51.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Moteurs à engrenages | Free |
| 8501.51.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance n'excédant pas 750 W - Autres | Free |
| 8501.52.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW | Free |
| 8501.52.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 14,92 kW | Free |
| 8501.52.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 750 W mais n'excédant pas 75 kW - D'une puissance excédant 14,92 kW mais n'excédant pas 75 kW | Free |
| 8501.53.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW | Free |
| 8501.53.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - Pour actionner les pompes à boue, les treuils ou les tables de rotation | Free |
| 8501.53.00.20 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance n'excédant pas 149 kW | Free |
| 8501.53.00.30 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 149 kW mais n'excédant pas 375 kW | Free |
| 8501.53.00.40 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 375 kW mais n'excédant pas 750 kW | Free |
| 8501.53.00.50 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 750 kW mais n'excédant pas 1 875 kW | Free |
| 8501.53.00.60 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés : - D'une puissance excédant 75 kW - D'une puissance excédant 1 875 kW | Free |
| 8501.61.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA | Free |
| 8501.62.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | Free |
| 8501.63.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant pas 750 kVA | Free |
| 8501.64.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA | Free |
| 8501.64.00.10 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA - Devant servir à la fabrication des groupes électrogènes | Free |
| 8501.64.00.90 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques : - D'une puissance excédant 750 kVA - Autres | Free |
| 8501.71.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : - D'une puissance n'excédant pas 50 W | Free |
| 8501.72.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant continu : - D'une puissance excédant 50 W | Free |
| 8501.80.00.00 | Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. - Machines génératrices photovoltaïques à courant alternatif | Free |
| 8502.11.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA | Free |
| 8502.11.00.10 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - D'une puissance n'excédant pas 35 kW | Free |
| 8502.11.00.90 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA - Autres | Free |
| 8502.12.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA | Free |
| 8502.13.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) : - D'une puissance excédant 375 kVA | Free |
| 8502.20.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) | Free |
| 8502.20.00.10 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Devant servir sur la ferme, à des fins agricoles seulement; Groupes électrogènes de piste, pour fournir une alimentation électrique aux aéronefs; D'une puissance n'excédant pas 35 kW | Free |
| 8502.20.00.90 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) - Autres | Free |
| 8502.31.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - À énergie éolienne | Free |
| 8502.39.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Autres groupes électrogènes : - Autres | Free |
| 8502.40.00.00 | Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. - Convertisseurs rotatifs électriques | Free |
| 8503.00.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 | Free |
| 8503.00.10.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.10.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.10.30 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes | Free |
| 8503.00.10.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Stators et rotors des machines de la position 85.01 - Autres | Free |
| 8503.00.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres | Free |
| 8503.00.90.10 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.31.30, 8501.40.10, 8501.40.22 ou 8501.40.29 ou des nos de classement 8501.20.90.10, 8501.40.21.91, 8501.40.21.92, 8501.51.10.30 ou 8501.51.90.90 : - De moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.90.20 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines des nos tarifaires 8501.34.30, 8501.63.90, 8501.64.91 ou 8501.64.99 ou des nos de classement 8501.33.20.12, 8501.62.10.20 ou 8501.62.90.20 : - De moteurs, à l'exclusion de moteurs à engrenages | Free |
| 8503.00.90.30 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Des machines du no tarifaire 8501.61.90 ou des nos de classement 8501.31.20.10, 8501.33.20.11 ou 8501.62.90.10 : - De machines génératrices, à l'exclusion des groupes électrogènes | Free |
| 8503.00.90.90 | Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des nos 85.01 ou 85.02. - Autres - Autres | Free |
| 8504.10.00.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.21.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.21.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance inférieure à 500 kVA | Free |
| 8504.21.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 500 kVA ou plus mais n'excédant pas 650 kVA | Free |
| 8504.22.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.22.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 650 kVA mais n'excédant pas 2 500 kVA | Free |
| 8504.22.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 2 500 kVA mais n'excédant pas 10 000 kVA | Free |
| 8504.23.00 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.23.00.10 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 10 000 kVA mais n'excédant pas 59 000 kVA | Free |
| 8504.23.00.20 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 59 000 kVA mais n'excédant pas 100 000 kVA | Free |
| 8504.23.00.30 | Transformateurs à diélectrique liquide : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 100 000 kVA | Free |
| 8504.31.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.31.00.20 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de moins de 40 VA | Free |
| 8504.31.00.30 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 40 VA ou plus mais de moins de 1 kVA | Free |
| 8504.31.00.40 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance de 1 kVA | Free |
| 8504.32.00.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.33.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.33.00.10 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 16 kVA mais n'excédant pas 50 kVA | Free |
| 8504.33.00.20 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - D'une puissance excédant 50 kVA mais n'excédant pas 500 kVA | Free |
| 8504.34.00.00 | Autres transformateurs : - Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. | Free |
| 8504.40.30.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Blocs d'alimentation pour les machines automatiques de traitement de l'information de la position 84.71 | Free |
| 8504.40.40.00 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques | Free |
| 8504.40.90 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres | Free |
| 8504.40.90.31 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Redresseurs | Free |
| 8504.40.90.32 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Onduleurs | Free |
| 8504.40.90.33 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant alternatif et convertisseurs de fréquence | Free |
| 8504.40.90.34 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Convertisseurs de courant continu | Free |
| 8504.40.90.35 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Blocs d'alimentation | Free |
| 8504.40.90.39 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Convertisseurs à semi-conducteur dans lesquels les dispositifs employés comme éléments convertisseurs ont en moyenne une puissance excédant 100 A : - Autres | Free |
| 8504.40.90.41 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Chargeurs de batterie : - Type USB, d'une source à courant alternatif (CA) | Free |
| 8504.40.90.42 | Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs. - Convertisseurs statiques - Autres - Chargeurs de batterie : - Type USB, de source à courant continu (CC) | Free |
À propos du chapitre 85
Le chapitre 85 du tarif des douanes canadien couvre machines électriques. TariffCalc répertorie 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 0.0 % (moyenne 0.0 %).
100 sur 100 articles (100 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (0.0 %) | $0 |
| TPS 5 % | $500 |
| Coût total (avant fret) | $10 500 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 85 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 85 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 85 couvre machines électriques. Il contient 100 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 0.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 85 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 85 est de 0.0 %. La majorité des articles (100 %) sont en franchise (0 %) sous NPF. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (0.0 %), les droits seraient d’environ 0 $, plus la TPS de 5 % (500 $), pour un total de 10 500 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
Calculez les droits d'importation pour les produits du chapitre 85
Obtenez un calcul complet des droits de douane, surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales pour n'importe quel code tarifaire de ce chapitre.
Calculateur de droits de douane Canada