Code SH 7616.99.90.40

Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Échelles

Unité: NMB

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

6.5%

Droits applicables

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence général5%
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

Calculez les droits d'importation pour le code SH 7616.99.90.40

Obtenez un calcul complet des droits, taxes et frais pour le code SH 7616.99.90.40, incluant les surtaxes, TPS/TVH et taxes provinciales.

Ouvrir le calculateur

Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 76

Code SHDescriptionTaux NPF
7616.10.00Autres ouvrages en aluminium. - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similairesFree
7616.10.00.20Autres ouvrages en aluminium. - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - RivetsFree
7616.10.00.90Autres ouvrages en aluminium. - Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires - AutresFree
7616.91.00.00Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium6.5%
7616.99.10.00Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Godets devant servir à la fabrication de chandelles; Bagues métalliques devant servir à la fabrication de crayons; Incubateurs pour oeufs de poissons, et leurs parties; Pour l'escalade ou l'alpinisme; Bandes d'identification pour oiseaux migrateurs; Bagues d'identification et de chonométrage pour pigeons; Devant être utilisé dans la fabrication de sérums et antisérums, toxoïdes, virus, toxines ou anti-toxines, vaccins antiviraux et vaccins bacteriens, bactériophages ou lysats bactériens, allergéniques, extraits de foie, extraits d'hypophysaires, épinéphrine ou ses solutions, insuline (avec ou sans zinc, globine ou protamine), et plasma sanguin ou sérum d'origine humaine ou fractions de ces substances, ou diluants ou succédanés de ces substancesFree
7616.99.90Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres6.5%
7616.99.90.21Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Pièces moulées : - Matrices6.5%
7616.99.90.29Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Pièces moulées : - Autres6.5%
7616.99.90.30Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Pièces forgées6.5%
7616.99.90.50Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Stores vénitiens, y compris les parties6.5%
7616.99.90.90Autres ouvrages en aluminium. - Autres : - Autres - Autres - Autres6.5%