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Code SH 7601.20.00.90

Aluminium sous forme brute. - Alliages d'aluminium - Autres : - Autres

Unité: KGM

Taux de la Nation la Plus Favorisée (NPF)

Free

Exempt de droits

Taux préférentiels par accord commercial

21 accords commerciaux applicables

CodeAccord commercialTaux
CUKTCAAccord de continuité commerciale Canada-Royaume-UniFree
CCoFTAAccord de libre-échange Canada-ColombieFree
CKFTAAccord de libre-échange Canada-CoréeFree
CHFTAAccord de libre-échange Canada-HondurasFree
CJFTAAccord de libre-échange Canada-JordanieFree
CPaFTAAccord de libre-échange Canada-PanamaFree
CPFTAAccord de libre-échange Canada-PérouFree
CPTPPAccord de partenariat transpacifique global et progressisteFree
CETAAccord économique et commercial global Canada-UEFree
CIATTarif de l'Accord Canada-IsraëlFree
ITTarif de l'IslandeFree
UATTarif de l'UkraineFree
NZTTarif de la Nouvelle-ZélandeFree
CEPTTarif de préférence Canada-AELÉFree
GPTTarif de préférence généralFree
USTTarif des États-UnisFree
CCCTTarif des pays caribéens du CommonwealthFree
LDCTTarif des pays les moins développésFree
CTTarif du ChiliFree
CRTTarif du Costa RicaFree
MTTarif du MexiqueFree

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Codes apparentés

Autres codes sous le chapitre 76

Code SHDescriptionTaux NPF
7601.10.00Aluminium sous forme brute. - Aluminium non alliéFree
7601.10.00.20Aluminium sous forme brute. - Aluminium non allié - LingotsFree
7601.10.00.90Aluminium sous forme brute. - Aluminium non allié - Autres : - AutresFree
7601.20.00Aluminium sous forme brute. - Alliages d'aluminiumFree
7601.20.00.10Aluminium sous forme brute. - Alliages d'aluminium - Alliages d'aluminium et de vanadium : - Alliages d'aluminium et de vanadiumFree
7601.20.00.21Aluminium sous forme brute. - Alliages d'aluminium - Lingots, d'autres alliages d'aluminium : - Déchets de lingots refondusFree
7601.20.00.29Aluminium sous forme brute. - Alliages d'aluminium - Lingots, d'autres alliages d'aluminium : - AutresFree