Chapitre 64 - Chaussures
90 codes tarifaires trouvés dans ce chapitre
| Code SH | Description | Taux NPF |
|---|---|---|
| 6401.10.11.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc | 20% |
| 6401.10.19.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En caoutchouc : - Autres | 20% |
| 6401.10.20.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - En matière plastique | 20% |
| 6401.92.11.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En caoutchouc | 20% |
| 6401.92.12.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes d'équitation : - En matière plastique | 20% |
| 6401.92.20.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Bottes de ski alpin | Free |
| 6401.92.91.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En caoutchouc | 20% |
| 6401.92.92.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou - Autres : - En matière plastique | Free |
| 6401.99.11.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Bottes d'équitation uniquement de caoutchouc | 20% |
| 6401.99.12.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Chaussures non finies à semelle extérieure et à dessus non fini | Free |
| 6401.99.19.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - En caoutchouc : - Autres | 20% |
| 6401.99.20.00 | Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. - Autres chaussures : - Autres - Autres, en caoutchouc : - En matière plastique | 20% |
| 6402.12.00.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chausseures pour le surf des neiges | Free |
| 6402.19.10.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Chaussures de soccer, autre football, base-ball ou quilles | 17.5% |
| 6402.19.90.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures de sport : - Autres - Autres | 17.5% |
| 6402.20.11.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Sandales uniquement de caoutchouc | 16% |
| 6402.20.19.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En caoutchouc : - Autres | 16% |
| 6402.20.20.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons - En matière plastique | 18% |
| 6402.91.10.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 17.5% |
| 6402.91.90 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres | 17.5% |
| 6402.91.90.20 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Bottes western : - Pour hommes ou garçonnets | 17.5% |
| 6402.91.90.30 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour femmes ou fillettes | 17.5% |
| 6402.91.90.40 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres - Pour enfants | 17.5% |
| 6402.99.10.00 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal | 17.5% |
| 6402.99.90 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres | 17.5% |
| 6402.99.90.10 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Pantoufles | 17.5% |
| 6402.99.90.91 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | 17.5% |
| 6402.99.90.92 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes ou fillettes | 17.5% |
| 6402.99.90.93 | Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique. - Autres chaussures : - Autres - Autres - Autres : - Pour enfants | 17.5% |
| 6403.12.00.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges | Free |
| 6403.19.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | Free |
| 6403.19.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course | 18% |
| 6403.19.20.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour hommes ou garçonnets : - Golf | 18% |
| 6403.19.20.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Pour femmes ou fillettes : - Randonnée ou alpinisme | 18% |
| 6403.19.20.30 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Randonnée ou alpinisme : - Entraînement, y compris piste ou course | 18% |
| 6403.19.20.90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres chaussures pour équitation, golf, randonnée, alpinisme, curling, quilles, patinage et entraînement, y compris athlétisme sur pelouse et course - Autres | 18% |
| 6403.19.90.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures de sport : - Autres - Autres | 18% |
| 6403.20.00.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil | 18% |
| 6403.40.00.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures, comportant, à l'avant une coquille de protection en métal | 18% |
| 6403.51.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville - Pantoufles | 18% |
| 6403.51.90.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Couvrant la cheville - Autres | 18% |
| 6403.59.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu; Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | Free |
| 6403.59.20.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire | 11% |
| 6403.59.91.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Pantoufles | 18% |
| 6403.59.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres | 18% |
| 6403.59.99.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres - Pour hommes ou garçonnets | 18% |
| 6403.59.99.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : - Autres - Autres : - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfants | 18% |
| 6403.91.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville | 18% |
| 6403.91.00.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Travail | 18% |
| 6403.91.00.91 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | 18% |
| 6403.91.00.92 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Couvrant la cheville - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants | 18% |
| 6403.99.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | Free |
| 6403.99.30.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres chaussures pour femmes, d'une valeur de 30 $ ou plus la paire | 11% |
| 6403.99.91.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Pantoufles | 18% |
| 6403.99.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres | 18% |
| 6403.99.99.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres - Pour hommes ou garçonnets | 18% |
| 6403.99.99.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - Autres chaussures : - Autres - Autres : - Autres - Pour femmes, fillettes ou enfants | 18% |
| 6404.11.11.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Chaussures pour randonnée | 16% |
| 6404.11.19.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Chaussures à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications : - Autres | 16% |
| 6404.11.91.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Chaussures pour randonnée | 18% |
| 6404.11.99 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres | 18% |
| 6404.11.99.21 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour hommes ou garçonnets | 18% |
| 6404.11.99.22 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Entraînement, y compris piste ou course : - Pour femmes, fillettes ou enfants | 18% |
| 6404.11.99.90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires - Autres : - Autres - Autres | 18% |
| 6404.19.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Pour une personne ayant un pied ou une cheville déformé ou anormal, lorsque ces chaussures sont achetées sur une ordonnance écrite d'un médecin reconnu | Free |
| 6404.19.30 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications | 16% |
| 6404.19.30.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pantoufles : - Pour femmes, fillettes ou enfants | 16% |
| 6404.19.30.20 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres, à semelles extérieures entièrement en caoutchouc et dessus en toile, étant un tissu à armure toilée ou à armure nattée, lourd, à corps plein, avec un pourcentage minimum de couverture de 99 %, uniquement de fibres textiles végétales, d'un poids d'au moins 200 g/m², à l'exclusion des enduits ou des stratifications - Pour hommes ou garçonnets | 16% |
| 6404.19.90 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres | 18% |
| 6404.19.90.10 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Pantoufles : - Pantoufles | 18% |
| 6404.19.90.91 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour hommes ou garçonnets | 18% |
| 6404.19.90.92 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : - Autres - Autres - Autres : - Pour femmes, fillettes ou enfants | 18% |
| 6404.20.10.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | Free |
| 6404.20.90.00 | Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué - Autres | 18% |
| 6405.10.10.00 | Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionelles du Conseils des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | Free |
| 6405.10.90.00 | Autres chaussures. - À dessus en cuir naturel ou reconstitué - Autres | 18% |
| 6405.20.10.00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Chaussons de danse, utilisés par les danseurs professionnels employés par des compagnies de danse établies qui se conforment aux normes professionnelles du Conseil des arts du Canada ou utilisés par des personnes étudiant le ballet à temps plein dans une école de ballet établie qui se conforme aux normes de programme de cours établies par le Conseil des arts du Canada | Free |
| 6405.20.20.00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres chaussures avec semelles extérieures et dessus en feutre de laine | 18% |
| 6405.20.90.00 | Autres chaussures. - À dessus en matières textiles - Autres | 18% |
| 6405.90.00.00 | Autres chaussures. - Autres | 18% |
| 6406.10.11.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Dessus, dont la surface extérieure est composée de 50 % ou plus de matières textiles | Free |
| 6406.10.19.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - De matières textiles : - Autres | Free |
| 6406.10.91 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes | 8% |
| 6406.10.91.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes - De cuir ou d'imitation de cuir, ou une combinaison des deux, doublé ou non au moyen de textile ou d'autre matières, devant servir à la fabrication de chaussures robustes pour femmes | 8% |
| 6406.10.99.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs - Autres : - Autres | Free |
| 6406.20.00.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique | Free |
| 6406.90.10.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - En bois | Free |
| 6406.90.20.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Crampons, pour l'escalade ou l'alpinisme | Free |
| 6406.90.30.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Guêtres ou jambières de matières textiles | 10% |
| 6406.90.90.00 | Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties. - Autres : - Autres - Autres | 5% |
À propos du chapitre 64
Le chapitre 64 du tarif des douanes canadien couvre chaussures. TariffCalc répertorie 90 numéros tarifaires à 10 chiffres dans ce chapitre, avec des taux NPF (nation la plus favorisée) allant de 0.0 % à 20.0 % (moyenne 13.8 %).
18 sur 90 articles (20 %) sont en franchise sous NPF. Les importateurs de pays signataires d’accords de libre-échange avec le Canada (ACEUM, AÉCG, PTPGP, CCFTA, CKFTA et autres) peuvent souvent importer à 0 % sous réserve de respecter les règles d’origine.
Exemple de calcul
| Valeur en douane (CAD) | $10 000 |
| Droits NPF (13.8 %) | $1 376 |
| TPS 5 % | $569 |
| Coût total (avant fret) | $11 945 |
Calcul simplifié à titre indicatif. Taxes provinciales (TVH/TVP/TVQ) et surtaxes non incluses.
Pas sûr du bon code dans le chapitre 64 ?
Notre classifieur IA gratuit utilise les règles GRI de l’ASFC pour trouver le bon numéro tarifaire à 10 chiffres.
Essayer le chat IA gratuitQuestions fréquentes
Qu’est-ce que le chapitre 64 du tarif des douanes canadien ?▾
Le chapitre 64 couvre chaussures. Il contient 90 numéros tarifaires à 10 chiffres dans la base TariffCalc, avec des taux NPF allant de 0.0 % à 20.0 %.
Quel est le taux de droit typique pour les importations du chapitre 64 ?▾
Le taux NPF moyen pour le chapitre 64 est de 13.8 %. 18 articles sur 90 sont en franchise sous NPF, le reste étant assujetti à un droit. Les accords de libre-échange (ACEUM, AÉCG, PTPGP) peuvent réduire le taux à 0 % pour les marchandises admissibles.
Les accords de libre-échange s’appliquent-ils ?▾
Oui. La plupart des articles de ce chapitre sont admissibles à des taux préférentiels sous l’ACEUM (États-Unis, Mexique), l’AÉCG (UE, Royaume-Uni), le PTPGP (Japon, Vietnam, etc.) et d’autres ALE canadiens. Consultez la page détaillée de chaque numéro tarifaire pour voir tous les taux par accord.
Comment calculer les droits d’importation ?▾
Pour une expédition de 10 000 $ CAD dans ce chapitre au taux NPF moyen (13.8 %), les droits seraient d’environ 1 376 $, plus la TPS de 5 % (569 $), pour un total de 11 945 $ avant fret. Utilisez le calculateur TariffCalc pour un calcul précis par numéro tarifaire, pays d’origine et province.
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